AssurCapital Conseil
Active6622Z · Activités des agents et courtiers d'assurances
- Capital social
- 1,0 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 990 734 949, AssurCapital Conseil est une SAS créée le 1er septembre 2025. Elle est domiciliée 21 Le Clos de Cernay, 78870 Bailly. AssurCapital Conseil relève du secteur activités des agents et courtiers d'assurances (code NAF 6622Z). Elle est dirigée par Hervé FRANC, président de sas.
Fiche d'identité de AssurCapital Conseil
INSEE- Dénomination
- AssurCapital Conseil
- SIREN
- 990 734 949
- SIRET (siège)
- 990 734 949 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR20990734949Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 990 734 949
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 01 septembre 2025
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6622Z - Activités des agents et courtiers d'assurances
- Date de création
- 01 septembre 2025
- Siège social
- 21 Le Clos de Cernay, 78870, Bailly
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de AssurCapital Conseil
La diffusion, le courtage et la négociation d'opérations d'assurance IARD, vie, santé et capitalisation.
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Finances de AssurCapital Conseil
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de AssurCapital Conseil
INSEEÉtablissements de AssurCapital Conseil
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 78870 BaillySiègeActif
990 734 949 00011 · ouvert le 25 août 2025 · NAF 6622Z
Documents juridiques de AssurCapital Conseil
INPI4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de AssurCapital Conseil
Aucune procédure collective n'a été publiée pour AssurCapital Conseil. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant AssurCapital Conseil n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de AssurCapital Conseil n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de AssurCapital Conseil
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 septembre 2025
Questions fréquentes sur AssurCapital Conseil
Quel est le numéro SIREN de AssurCapital Conseil ?
Le numéro SIREN de AssurCapital Conseil est 990 734 949. Le SIRET de son siège social est 990 734 949 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR20990734949.
Qui dirige AssurCapital Conseil ?
AssurCapital Conseil est dirigée par Hervé FRANC, président de sas.
Où se situe le siège social de AssurCapital Conseil ?
Le siège social de AssurCapital Conseil est situé 21 Le Clos de Cernay, 78870 Bailly.
AssurCapital Conseil est-elle toujours en activité ?
Oui, AssurCapital Conseil est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.
AssurCapital Conseil est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour AssurCapital Conseil.
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