AT BAT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 5,0 k€
- Effectif
- Non publié
AT BAT est une SAS immatriculée le 26 mai 2023 sous le numéro SIREN 952 847 432. Son siège social est situé 28 av des Pepinieres, 94260 Fresnes. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4399C. MICKAEL SOUSA exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.
Fiche d'identité de AT BAT
INSEE- Dénomination
- AT BAT
- SIREN
- 952 847 432
- SIRET (siège)
- 952 847 432 00020
- N° TVA intracommunautaire
- FR32952847432Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 952 847 432
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 04 mars 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 5 000 €
- Code NAF / APE
- 4399C
- Date de création
- 26 mai 2023
- Siège social
- 28 AV DES PEPINIERES, 94260, FRESNES
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de AT BAT
Maîtrise d'ouvrage et second œuvre de bâtiment en sous-traitance. Conseil dans le domaine du bâtiment. Réalisation d'études de faisabilité et d'évaluation, d'audit technique, d'expertise, de conception et d'exécution, se rapportant à l'aménagement, la rénovation, la réhabilitation, la construction ou la vente de maisons individuelles, bureaux et bâtiments à usage d'habitation, industriel, artisanal ou commercial.
Finances de AT BAT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de AT BAT
INSEEÉtablissements de AT BAT
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 94260 FRESNESSiègeActif
952 847 432 00020 · ouvert le 04 juillet 2023 · NAF 4399C
- 77150 FEROLLES-ATTILLYFermé
952 847 432 00012 · ouvert le 24 mai 2023 · NAF 7490A
Documents juridiques de AT BAT
INPIComptes annuels de AT BAT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour AT BAT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de AT BAT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour AT BAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent AT BAT. Elles s'échelonnent de 2012 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frRéouverture des débats avec révocation de l'ord. de clôture
Tribunal judiciaire, chambre 02
Décision du 05 août 2025 · N° 22/05455
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE 1 SECTION 2
Décision du 19 avril 2012 · N° 10/07682
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de AT BAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de AT BAT
BODACCQuestions fréquentes sur AT BAT
Quel est le numéro SIREN de AT BAT ?
Le numéro SIREN de AT BAT est 952 847 432. Le SIRET de son siège social est 952 847 432 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32952847432.
Qui dirige AT BAT ?
AT BAT est dirigée par MICKAEL SOUSA, président de sas.
Où se situe le siège social de AT BAT ?
Le siège social de AT BAT est situé 28 av des Pepinieres, 94260 Fresnes.
AT BAT est-elle toujours en activité ?
Oui, AT BAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 mai 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.
AT BAT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour AT BAT.
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