AT C DISTRIBUTIONS

Active

Siren394 377 535SARL38620 VELANNECréée le 15 mars 1994

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

AT C DISTRIBUTIONS est une SARL immatriculée le 15 mars 1994 sous le numéro SIREN 394 377 535. Son siège social est situé Ld la Sauge, 38620 Velanne. Elle est rattachée au code d'activité NAF 516J.

Fiche d'identité de AT C DISTRIBUTIONS

INSEE

Dénomination: AT C DISTRIBUTIONS
SIREN: 394 377 535
SIRET (siège): 394 377 535 00015
N° TVA intracommunautaire: FR46394377535Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 394 377 535
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique: Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE: 516J
Date de création: 15 mars 1994
Siège social: LD LA SAUGE, 38620, VELANNE
Établissements: 1
Statut: Active

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Finances de AT C DISTRIBUTIONS

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de AT C DISTRIBUTIONS

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de AT C DISTRIBUTIONS

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

38620 VELANNESiègeFermé
394 377 535 00015 · ouvert le 15 mars 1994 · NAF 516J

Documents juridiques de AT C DISTRIBUTIONS

INPI

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 janvier 1995

Acte

Dépôt du 01 janvier 1994

Acte

Comptes annuels de AT C DISTRIBUTIONS

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour AT C DISTRIBUTIONS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de AT C DISTRIBUTIONS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour AT C DISTRIBUTIONS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant AT C DISTRIBUTIONS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de AT C DISTRIBUTIONS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de AT C DISTRIBUTIONS

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

21 février 2024création
Date d'effet : 15 mars 1994

Questions fréquentes sur AT C DISTRIBUTIONS

Quel est le numéro SIREN de AT C DISTRIBUTIONS ?

Le numéro SIREN de AT C DISTRIBUTIONS est 394 377 535. Le SIRET de son siège social est 394 377 535 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46394377535.

Où se situe le siège social de AT C DISTRIBUTIONS ?

Le siège social de AT C DISTRIBUTIONS est situé Ld la Sauge, 38620 Velanne.