AT HOME

Objet social de AT HOME

2.1 - La Société a pour objet : a) L'acquisition, par voie d'achat, d'échange, d'apport ou autrement, de tous biens et droits immobiliers, bâtis ou non bâtis, en France et à l'étranger, en pleine propriété, en nue-propriété, en usufruit ou en indivision , b) L'administration, la gestion, la mise en valeur et l'exploitation par voie de location - à l'exclusion de toute location en meublé relevant du régime des bénéfices industriels et commerciaux - de tous immeubles et biens immobiliers dont la Société est ou deviendra propriétaire , c) La construction, la réhabilitation, la rénovation et l'amélioration de tous immeubles et biens immobiliers appartenant à la Société , d) La cession, par voie de vente, d'échange, d'apport ou autrement, de tous immeubles et biens immobiliers, droits immobiliers et parts de sociétés immobilières non soumises à l'impôt sur les sociétés dont la Société est propriétaire , e) Et, plus généralement, toutes opérations financières, mobilières ou immobilières se rattachant directement ou indirectement à l'objet ci-dessus défini et susceptibles d'en favoriser la réalisation, à la condition impérative que ces opérations ne modifient pas le caractère civil de la Société. 2.2 - L'objet social exclut expressément : - toute opération d'achat en vue de la revente ayant un caractère habituel et spéculatif , - toute activité de marchand de biens au sens de l'article 35-I-1 du code général des impôts , - toute activité de location en meublé ou de para-hôtellerie , - toute activité de promotion immobilière au sens de l'article 1831-1 du Code civil, sauf à titre occasionnel et accessoire pour les besoins propres de la Société.