AT2C
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
AT2C est une SCI immatriculée le 9 juillet 2007 sous le numéro SIREN 498 697 135. Elle est domiciliée 44 rue Saint-Michel, 67700 Monswiller. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par ALAIN KOEHLER en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de AT2C
INSEE- Dénomination
- AT2C
- SIREN
- 498 697 135
- SIRET (siège)
- 498 697 135 00024
- N° TVA intracommunautaire
- FR83498697135Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 498 697 135
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 09 juillet 2007
- Siège social
- 44 RUE SAINT-MICHEL, 67700, MONSWILLER
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de AT2C
ACQUISITION D'UN TERRAIN EXPLOITATION ET MISE EN VALEUR DE CE TERRAIN POUR EDIFICATION D'UN IMMEUBLE ET EXPLOITATION PAR BAIL OU AUTRE DE CETTE CONSTRUCTION QUI RESTERA PROPRIETE DE LA SOCIETE
Finances de AT2C
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de AT2C
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis février 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 05 février 2023
Autre
Autre
Autre
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de AT2C
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 67700 MONSWILLERSiègeActif
498 697 135 00024 · ouvert le 11 juin 2007 · NAF 6820B
- 67440 SCHWENHEIMFermé
498 697 135 00016 · ouvert le 11 juin 2007 · NAF 6820B
Documents juridiques de AT2C
INPIComptes annuels de AT2C
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour AT2C. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de AT2C
Aucune procédure collective n'a été publiée pour AT2C. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent AT2C. Elles s'échelonnent de 2023 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frRéouverture des débats avec révocation de l'ord. de clôture
Tribunal judiciaire, 6ème chambre civile
Décision du 12 mars 2026 · N° 23/02964
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 28 novembre 2025 · N° 25/00592
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 07 décembre 2023 · N° 22/01550
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de AT2C n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de AT2C
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal Judiciaire de Saverne
Gérant, Associé : KOEHLER Alain
- création
Date d'effet : 09 juillet 2007
Questions fréquentes sur AT2C
Quel est le numéro SIREN de AT2C ?
Le numéro SIREN de AT2C est 498 697 135. Le SIRET de son siège social est 498 697 135 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83498697135.
Qui dirige AT2C ?
AT2C est dirigée par ALAIN KOEHLER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de AT2C ?
Le siège social de AT2C est situé 44 rue Saint-Michel, 67700 Monswiller.
AT2C est-elle toujours en activité ?
Oui, AT2C est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 juillet 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
AT2C est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour AT2C.
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