ATA STORES & FERMETURES
Active4332A · Travaux de menuiserie bois et PVC
Enregistrée sous le numéro SIREN 437 801 962, ATA STORES & FERMETURES est une SARL créée le 15 mai 2001. Elle est domiciliée Ctre Commrcial R Bloch, 69700 Beauvallon. Elle exerce une activité de travaux de menuiserie bois et pvc (code NAF 4332A).
Fiche d'identité de ATA STORES & FERMETURES
INSEE- Dénomination
- ATA STORES & FERMETURES
- SIREN
- 437 801 962
- SIRET (siège)
- 437 801 962 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR96437801962Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 437 801 962
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 4332A - Travaux de menuiserie bois et PVC
- Date de création
- 15 mai 2001
- Siège social
- CTRE COMMRCIAL R BLOCH, 69700, BEAUVALLON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ATA STORES & FERMETURES
Travaux de menuiserie bois et PVC
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INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de ATA STORES & FERMETURES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69700 BEAUVALLONSiègeActif
437 801 962 00014 · ouvert le 15 mai 2001 · NAF 4332A
Documents juridiques de ATA STORES & FERMETURES
INPIConformité de ATA STORES & FERMETURES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ATA STORES & FERMETURES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant ATA STORES & FERMETURES n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ATA STORES & FERMETURES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de ATA STORES & FERMETURES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 15 mai 2001
Questions fréquentes sur ATA STORES & FERMETURES
Quel est le numéro SIREN de ATA STORES & FERMETURES ?
Le numéro SIREN de ATA STORES & FERMETURES est 437 801 962. Le SIRET de son siège social est 437 801 962 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96437801962.
Où se situe le siège social de ATA STORES & FERMETURES ?
Le siège social de ATA STORES & FERMETURES est situé Ctre Commrcial R Bloch, 69700 Beauvallon.
ATA STORES & FERMETURES est-elle toujours en activité ?
Oui, ATA STORES & FERMETURES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 mai 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ATA STORES & FERMETURES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ATA STORES & FERMETURES.
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