ATA2C DESIGN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 2,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 800 252 322, ATA2C DESIGN est une SARL créée le 12 février 2014. Le siège social de l'entreprise se trouve 17 B la Chesnaie Minier, 44119 Grandchamp-des-Fontaines. L'entreprise déclare le code NAF 7111Z comme activité principale. CLEMENT CLAUSTRE exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de ATA2C DESIGN
INSEE- Dénomination
- ATA2C DESIGN
- SIREN
- 800 252 322
- SIRET (siège)
- 800 252 322 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR91800252322Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 800 252 322
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 15 juillet 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 2 000 €
- Code NAF / APE
- 7111Z
- Date de création
- 12 février 2014
- Siège social
- 17 B LA CHESNAIE MINIER, 44119, GRANDCHAMP-DES-FONTAINES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ATA2C DESIGN
Architecture intérieure, prestations de services
Finances de ATA2C DESIGN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ATA2C DESIGN
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (12 février 2014) · 12 ans
Établissements de ATA2C DESIGN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 44119 GRANDCHAMP-DES-FONTAINESSiègeActif
800 252 322 00014 · ouvert le 11 février 2014 · NAF 7111Z
Documents juridiques de ATA2C DESIGN
INPIComptes annuels de ATA2C DESIGN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ATA2C DESIGN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ATA2C DESIGN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ATA2C DESIGN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant ATA2C DESIGN n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ATA2C DESIGN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ATA2C DESIGN
BODACC12 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de nantes
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de nantes
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de nantes
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de nantes
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de nantes
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
- création
Date d'effet : 12 février 2014
Questions fréquentes sur ATA2C DESIGN
Quel est le numéro SIREN de ATA2C DESIGN ?
Le numéro SIREN de ATA2C DESIGN est 800 252 322. Le SIRET de son siège social est 800 252 322 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91800252322.
Qui dirige ATA2C DESIGN ?
ATA2C DESIGN est dirigée par CLEMENT CLAUSTRE, gérant et associé indéfiniment responsable.
Où se situe le siège social de ATA2C DESIGN ?
Le siège social de ATA2C DESIGN est situé 17 B la Chesnaie Minier, 44119 Grandchamp-des-Fontaines.
ATA2C DESIGN est-elle toujours en activité ?
Oui, ATA2C DESIGN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 février 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ATA2C DESIGN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ATA2C DESIGN.
Entreprises similaires
Même activité à Grandchamp-des-Fontaines