ATAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 536 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 418 182 374, ATAL est une SA créée le 25 mars 1998. Elle est domiciliée 24 rue Baron, 75017 Paris. Son activité principale relève du code NAF 3101Z.
Fiche d'identité de ATAL
INSEE- Dénomination
- ATAL
- SIREN
- 418 182 374
- SIRET (siège)
- 418 182 374 00029
- N° TVA intracommunautaire
- FR59418182374Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 418 182 374
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Société anonyme à conseil d'administration
- Capital social
- 536 000 €
- Code NAF / APE
- 3101Z
- Date de création
- 25 mars 1998
- Siège social
- 24 RUE BARON, 75017, PARIS
- Établissements
- 13
- Statut
- Active
Objet social de ATAL
Fabrication de meubles de bureau et de magasin
Finances de ATAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ATAL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de ATAL
INSEE13 établissements, dont 13 en activité.
- 75017 PARISSiègeActif
418 182 374 00029 · ouvert le 01 avril 2004 · NAF 3101Z
- 95150 TAVERNYActif
418 182 374 00011 · ouvert le 25 mars 1998 · NAF 3101Z
- 14200 HEROUVILLE-SAINT-CLAIRActif
418 182 374 00037 · ouvert le 31 mars 2004 · NAF 3101Z
- 21230 ARNAY-LE DUCActif
418 182 374 00045 · ouvert le 01 mars 2004 · NAF 9524Z
- 59118 WAMBRECHIESActif
418 182 374 00052 · ouvert le 31 mars 2004 · NAF 4778C
- 67100 STRASBOURGActif
418 182 374 00060 · ouvert le 01 avril 2004 · NAF 4778C
- 69680 CHASSIEUActif
418 182 374 00078 · ouvert le 31 mars 2004 · NAF 4778C
- 33700 MERIGNACActif
418 182 374 00086 · ouvert le 31 mars 2004 · NAF 4778C
- 02000 LAONActif
418 182 374 00094 · ouvert le 31 mars 2004 · NAF 4778C
- 13008 MARSEILLEActif
418 182 374 00102 · ouvert le 31 mars 2004 · NAF 4778C
- 31670 LABEGEActif
418 182 374 00110 · ouvert le 31 mars 2004 · NAF 4778C
- 37500 CHINONActif
418 182 374 00128 · ouvert le 31 mars 2004 · NAF 3101Z
- 53200 CHATEAU-GONTIER-SUR-MAYENNEActif
418 182 374 00136 · ouvert le 01 septembre 2004 · NAF 5229B
Documents juridiques de ATAL
INPI12 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de ATAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ATAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ATAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ATAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
30 décisions de justice publiées en open data mentionnent ATAL. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce l'adoption plénière
Tribunal judiciaire, chambre du conseil
Décision du 19 janvier 2026 · N° 25/01165
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 25 septembre 2025 · N° 25/00801
- Lire la décision sur courdecassation.frMEE : Ordonnance de clôture partielle art. 800 du CPC
Tribunal judiciaire, chambre 6/Section 4
Décision du 25 juin 2025 · N° 22/11011
- Lire la décision sur courdecassation.frMEE - incident
Tribunal judiciaire, chambre 1
Décision du 10 mars 2025 · N° 23/01456
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Cour d'appel, 1re chambre civile
Décision du 14 août 2024 · N° 24/04100
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Cour d'appel, 1re chambre civile
Décision du 23 juillet 2024 · N° 24/03606
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Cour d'appel, 1re chambre civile
Décision du 08 janvier 2024 · N° 23/06425
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Cour d'appel, recours Hospitalisation
Décision du 19 janvier 2023 · N° 23/00004
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Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 15
Décision du 07 septembre 2022 · N° 21/21329
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Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 21 novembre 2019 · N° 18-22.078
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Cour d'appel, 4ème Chambre
Décision du 28 juin 2018 · N° 14/07256
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 28 janvier 2005 · N° 03-41.465
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 28 janvier 2005 · N° 03-41.325
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 08 octobre 2003 · N° 00-21.466
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 14 avril 1999 · N° 96-43.508
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 31 mars 1998 · N° 96-41.260
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 20 janvier 1998 · N° 96-18.940
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 10 décembre 1997 · N° 97-60.002
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 12 novembre 1997 · N° 95-19.373
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 11 mars 1997 · N° 95-12.749
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 12 février 1997 · N° 95-42.791
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 07 novembre 1995 · N° 92-40.450
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 07 décembre 1994 · N° 90-43.559
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 16 mars 1994 · N° 92-42.496
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 02 février 1994 · N° 89-43.987
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 13 octobre 1993 · N° 90-45.481
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 05 octobre 1993 · N° 90-42.394
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 23 octobre 1991 · N° 88-41.812
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 04 juin 1991 · N° 89-13.326
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 25 mai 1989 · N° 88-43.649
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ATAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ATAL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 25 mars 1998
Marques déposées par ATAL
INPIATAL est titulaire de 2 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur ATAL
Quel est le numéro SIREN de ATAL ?
Le numéro SIREN de ATAL est 418 182 374. Le SIRET de son siège social est 418 182 374 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59418182374.
Où se situe le siège social de ATAL ?
Le siège social de ATAL est situé 24 rue Baron, 75017 Paris.
ATAL est-elle toujours en activité ?
Oui, ATAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 mars 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ATAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ATAL.
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