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ATAMAN

Active
Siren491 554 648SARL69006 LYON 6EMECréée le 01 août 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ATAMAN est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er août 2006, identifiée par le SIREN 491 554 648. Elle est domiciliée 94 quai Charles de Gaulle Cite Internationale, 69006 Lyon 6eme. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4619B.

Fiche d'identité de ATAMAN

Dénomination
ATAMAN
SIREN
491 554 648
SIRET (siège)
491 554 648 00015
N° TVA intracommunautaire
FR19491554648Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 491 554 648
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
4619B
Date de création
01 août 2006
Siège social
94 QUAI CHARLES DE GAULLE CITE INTERNATIONALE, 69006, LYON 6EME
Établissements
3
Statut
Active

Finances de ATAMAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ATAMAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ATAMAN

3 établissements, dont 0 en activité.

  • 69006 LYON 6EMESiègeFermé

    491 554 648 00015 · ouvert le 01 août 2006 · NAF 511T

  • 75012 PARIS 12Fermé

    491 554 648 00023 · ouvert le 18 janvier 2007 · NAF 4619B

  • 69006 LYON 6EMEFermé

    491 554 648 00031 · ouvert le 01 juin 2007 · NAF 4619B

Documents juridiques de ATAMAN

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 mai 2007

  • Acte

Dépôt du 14 septembre 2006

  • Acte

Dépôt du 02 avril 1993

  • Acte

Comptes annuels de ATAMAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ATAMAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ATAMAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ATAMAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne ATAMAN. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

  • Tribunal judiciaire, 3ème Ch. Civile Cab. 3

    Décision du 11 mars 2026 · N° 23/08580

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ATAMAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ATAMAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 août 2006

Questions fréquentes sur ATAMAN

Quel est le numéro SIREN de ATAMAN ?

Le numéro SIREN de ATAMAN est 491 554 648. Le SIRET de son siège social est 491 554 648 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19491554648.

Où se situe le siège social de ATAMAN ?

Le siège social de ATAMAN est situé 94 quai Charles de Gaulle Cite Internationale, 69006 Lyon 6eme.

ATAMAN est-elle toujours en activité ?

Oui, ATAMAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er août 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ATAMAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ATAMAN.

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