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891 307 464

Active
Siren891 307 464Entrepreneur individuel SAINT-GELY-DU-FESCCréée le 03 novembre 2023

4399C · Travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

Fiche d'identité de 891 307 464

Dénomination
891 307 464
SIREN
891 307 464
SIRET (siège)
891 307 464 00026
N° TVA intracommunautaire
FR34891307464Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 891 307 464
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4399C - Travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment
Date de création
03 novembre 2023
Siège social
SAINT-GELY-DU-FESC
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 891 307 464

Maçonnerie

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Dirigeants et représentants de 891 307 464

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 891 307 464

1 établissement, dont 1 en activité.

  • SAINT-GELY-DU-FESCSiègeActif

    891 307 464 00026 · ouvert le 23 octobre 2023 · NAF 4399C

Documents juridiques de 891 307 464

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 10 octobre 2023

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du 10 octobre 2023

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 891 307 464

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 891 307 464. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 891 307 464 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 891 307 464

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 03 novembre 2023

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