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ATC

Active
Siren409 708 112SARL75009 PARIS 9Créée le 01 novembre 1996
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ATC est une SARL immatriculée le 1er novembre 1996 sous le numéro SIREN 409 708 112. Son siège social est situé 47 rue de Maubeuge, 75009 Paris 9. Elle est rattachée au code d'activité NAF 804C.

Fiche d'identité de ATC

Dénomination
ATC
SIREN
409 708 112
SIRET (siège)
409 708 112 00019
N° TVA intracommunautaire
FR03409708112Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 409 708 112
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
804C
Date de création
01 novembre 1996
Siège social
47 RUE DE MAUBEUGE, 75009, PARIS 9
Établissements
3
Statut
Active

Finances de ATC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ATC

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ATC

3 établissements, dont 0 en activité.

  • 75009 PARIS 9SiègeFermé

    409 708 112 00019 · ouvert le 01 novembre 1996 · NAF 514F

  • 75008 PARIS 8Fermé

    409 708 112 00027 · ouvert le 20 avril 1998 · NAF 516J

  • 75012 PARIS 12Fermé

    409 708 112 00035 · ouvert le 01 février 1999 · NAF 804C

Documents juridiques de ATC

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 mars 1999

  • Acte

Dépôt du 29 mai 1998

  • Acte

Dépôt du 08 novembre 1996

  • Acte

Comptes annuels de ATC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ATC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ATC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ATC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ATC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ATC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 novembre 1996

Questions fréquentes sur ATC

Quel est le numéro SIREN de ATC ?

Le numéro SIREN de ATC est 409 708 112. Le SIRET de son siège social est 409 708 112 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03409708112.

Où se situe le siège social de ATC ?

Le siège social de ATC est situé 47 rue de Maubeuge, 75009 Paris 9.

ATC est-elle toujours en activité ?

Oui, ATC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er novembre 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ATC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ATC.