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ATC

Active
Siren521 703 009Société civile13080 AIX-EN-PROVENCECréée le 08 avril 2010
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ATC est une société civile immatriculée le 8 avril 2010 sous le numéro SIREN 521 703 009. Le siège social de l'entreprise se trouve 350 av J R G Gautier de la Lauziere Parc du Golf Cs 90519, 13080 Aix-en-Provence. Son activité principale relève du code NAF 6832B.

Fiche d'identité de ATC

Dénomination
ATC
SIREN
521 703 009
SIRET (siège)
521 703 009 00014
N° TVA intracommunautaire
FR71521703009Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 521 703 009
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Autre société civile
Code NAF / APE
6832B
Date de création
08 avril 2010
Siège social
350 AV J R G GAUTIER DE LA LAUZIERE PARC DU GOLF CS 90519, 13080, AIX-EN-PROVENCE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ATC

Supports juridiques de gestion de patrimoine immobilier

Finances de ATC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ATC

Anciens dirigeants (1)

AK

Ali KAMLI

Gérant(e) · de avril 2010 à décembre 2011

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de ATC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 13080 AIX-EN-PROVENCESiègeActif

    521 703 009 00014 · ouvert le 08 avril 2010 · NAF 6832B

Documents juridiques de ATC

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 novembre 2011

  • Acte

Dépôt du 21 novembre 2011

  • Acte

Dépôt du 21 novembre 2011

  • Acte

Dépôt du 19 avril 2010

  • Acte

Comptes annuels de ATC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ATC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ATC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ATC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ATC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ATC

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE

    Gérant associé : SOGEPAW (SDE)

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2010-04-19 · Début d'activité : 2010-04-08

  1. création

    Date d'effet : 08 avril 2010

Questions fréquentes sur ATC

Quel est le numéro SIREN de ATC ?

Le numéro SIREN de ATC est 521 703 009. Le SIRET de son siège social est 521 703 009 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71521703009.

Où se situe le siège social de ATC ?

Le siège social de ATC est situé 350 av J R G Gautier de la Lauziere Parc du Golf Cs 90519, 13080 Aix-en-Provence.

ATC est-elle toujours en activité ?

Oui, ATC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 avril 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ATC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ATC.

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