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ATC

Active
Siren807 799 796SARL85110 SAINTE-CECILECréée le 17 novembre 2014
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
40,0 k€
Effectif
Non publié

ATC est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 17 novembre 2014, identifiée par le SIREN 807 799 796. Elle est domiciliée Le Pont Charrault, 85110 Sainte-Cecile. L'entreprise déclare le code NAF 4941A comme activité principale. BERNARD ROUSSELOT exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de ATC

Dénomination
ATC
SIREN
807 799 796
SIRET (siège)
807 799 796 00014
N° TVA intracommunautaire
FR94807799796Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 807 799 796
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 août 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
40 000 €
Code NAF / APE
4941A
Date de création
17 novembre 2014
Siège social
LE PONT CHARRAULT, 85110, SAINTE-CECILE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ATC

Transport de matériaux et de marchandises, de location de véhicules avec ou sans chauffeur et de négoce de matériaux

Finances de ATC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ATC

BR

BERNARD ROUSSELOT

Gérant

Depuis la création (17 novembre 2014) · 11 ans

Établissements de ATC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 85110 SAINTE-CECILESiègeActif

    807 799 796 00014 · ouvert le 01 décembre 2014 · NAF 4941A

Documents juridiques de ATC

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 novembre 2014

  • Acte

Comptes annuels de ATC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ATC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ATC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ATC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ATC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ATC

13 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de la roche-sur-yon

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de la roche-sur-yon

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de la roche-sur-yon

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de la roche-sur-yon

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de la roche-sur-yon

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE SUR YON

  12. Ventes et cessions
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON

    Début d'activité : 2014-12-01

  13. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON

    Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité

  1. création

    Date d'effet : 17 novembre 2014

Questions fréquentes sur ATC

Quel est le numéro SIREN de ATC ?

Le numéro SIREN de ATC est 807 799 796. Le SIRET de son siège social est 807 799 796 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94807799796.

Qui dirige ATC ?

ATC est dirigée par BERNARD ROUSSELOT, gérant.

Où se situe le siège social de ATC ?

Le siège social de ATC est situé Le Pont Charrault, 85110 Sainte-Cecile.

ATC est-elle toujours en activité ?

Oui, ATC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 novembre 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ATC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ATC.

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