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ATC

Active
Siren810 883 553SCI25000 BesançonCréée le 16 avril 2015
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

ATC est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 16 avril 2015, identifiée par le SIREN 810 883 553. Elle est domiciliée 10 RUE de la préfecture, 25000 Besançon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par TOM CARTIER, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de ATC

Dénomination
ATC
SIREN
810 883 553
SIRET (siège)
810 883 553 00028
N° TVA intracommunautaire
FR87810883553Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 810 883 553
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
16 avril 2015
Siège social
10 RUE de la préfecture, 25000, Besançon
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de ATC

L'acquisition, l'administration et l'exploitation par bail, location ou autrement de tous les immeubles bâtis ou non bâtis

Finances de ATC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ATC

TC

TOM CARTIER

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (16 avril 2015) · 11 ans

AM

AURORE MAHE

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (16 avril 2015) · 11 ans

Établissements de ATC

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 25000 BesançonSiègeActif

    810 883 553 00028 · ouvert le 12 juin 2025 · NAF 6820B

  • 25000 BESANCONFermé

    810 883 553 00010 · ouvert le 08 avril 2015 · NAF 6820B

Documents juridiques de ATC

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 avril 2015

  • Acte

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Comptes annuels de ATC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ATC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ATC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ATC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ATC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ATC

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2015-04-16 · Début d'activité : 2015-04-08

  1. création

    Date d'effet : 16 avril 2015

Questions fréquentes sur ATC

Quel est le numéro SIREN de ATC ?

Le numéro SIREN de ATC est 810 883 553. Le SIRET de son siège social est 810 883 553 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87810883553.

Qui dirige ATC ?

ATC est dirigée par TOM CARTIER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de ATC ?

Le siège social de ATC est situé 10 RUE de la préfecture, 25000 Besançon.

ATC est-elle toujours en activité ?

Oui, ATC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 avril 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ATC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ATC.

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