CheckersProcédures

ATC

Active
Siren899 601 025SAS70500 GEVIGNEY-ET-MERCEYCréée le 26 mai 2021
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
2,0 k€
Effectif
Non publié

ATC est une SAS immatriculée le 26 mai 2021 sous le numéro SIREN 899 601 025. Elle est domiciliée 2 Imp des Lys, 70500 Gevigney-et-Mercey. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6810Z. La direction est assurée par ARNAUD FAUCOGNEY en qualité de président de sas.

Fiche d'identité de ATC

Dénomination
ATC
SIREN
899 601 025
SIRET (siège)
899 601 025 00013
N° TVA intracommunautaire
FR23899601025Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 899 601 025
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 12 novembre 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
2 000 €
Code NAF / APE
6810Z
Date de création
26 mai 2021
Siège social
2 IMP DES LYS, 70500, GEVIGNEY-ET-MERCEY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ATC

toutes activités de marchand de biens, l'achat de biens immobiliers ou terrains en vue de la revente toutes actions de promotion immobilière, au sens des articles 1831-1 et suivants du code civil, ainsi que toutes opérations de maîtrise d’œuvre et de construction-vente.

Finances de ATC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ATC

AF

ARNAUD FAUCOGNEY

Président de SAS

Depuis la création (26 mai 2021) · 5 ans

CL

CELINE LORA

Directeur général

Depuis la création (26 mai 2021) · 5 ans

Établissements de ATC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 70500 GEVIGNEY-ET-MERCEYSiègeActif

    899 601 025 00013 · ouvert le 30 avril 2021 · NAF 6810Z

Documents juridiques de ATC

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 novembre 2022

  • Acte

Dépôt du 26 mai 2021

  • Acte

Dépôt du -

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Comptes annuels de ATC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ATC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ATC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ATC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ATC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ATC

5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de vesoul

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de vesoul

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de vesoul

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de vesoul

  5. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2021-05-26 · Début d'activité : 2021-04-30

  1. création

    Date d'effet : 26 mai 2021

Questions fréquentes sur ATC

Quel est le numéro SIREN de ATC ?

Le numéro SIREN de ATC est 899 601 025. Le SIRET de son siège social est 899 601 025 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23899601025.

Qui dirige ATC ?

ATC est dirigée par ARNAUD FAUCOGNEY, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de ATC ?

Le siège social de ATC est situé 2 Imp des Lys, 70500 Gevigney-et-Mercey.

ATC est-elle toujours en activité ?

Oui, ATC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 mai 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ATC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ATC.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises activités des marchands de biens immobiliers

Toutes les entreprises avec le code NAF 6810Z

Entreprises à Gevigney-et-Mercey

Toutes les entreprises à Gevigney-et-Mercey