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ATC

Active
Siren927 749 754SAS26170 Buis-les-BaronniesCréée le 21 mai 2024
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 927 749 754, ATC est une SAS créée le 21 mai 2024. Son siège social est situé 430 AV Marechal Juin, 26170 Buis-les-Baronnies. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4638B. Elle est dirigée par Rémy CLEMENT, président de sas.

Fiche d'identité de ATC

Dénomination
ATC
SIREN
927 749 754
SIRET (siège)
927 749 754 00010
N° TVA intracommunautaire
FR47927749754Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 927 749 754
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
4638B
Date de création
21 mai 2024
Siège social
430 AV Marechal Juin, 26170, Buis-les-Baronnies
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ATC

Achat, vente, négoce, transformation de tous produits alimentaires végétal

Finances de ATC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ATC

RC

Rémy CLEMENT

Président de SAS

Depuis la création (21 mai 2024) · 2 ans

AC

Aimery CLEMENT

Directeur général

Depuis la création (21 mai 2024) · 2 ans

Établissements de ATC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 26170 Buis-les-BaronniesSiègeActif

    927 749 754 00010 · ouvert le 16 avril 2024 · NAF 4638B

Documents juridiques de ATC

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 avril 2024

  • Certificat du dépositaire des fonds correspondant aux souscriptions avec en annexe la liste des souscripteurs

Dépôt du 16 avril 2024

  • Certificat du dépositaire des fonds correspondant aux souscriptions avec en annexe la liste des souscripteurs

Dépôt du 16 avril 2024

  • Copie des statuts

Dépôt du 16 avril 2024

  • Certificat du dépositaire des fonds correspondant aux souscriptions avec en annexe la liste des souscripteurs

Dépôt du 16 avril 2024

  • Certificat du dépositaire des fonds correspondant aux souscriptions avec en annexe la liste des souscripteurs

Comptes annuels de ATC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ATC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ATC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ATC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ATC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ATC

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de romans

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de romans

  3. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Romans

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2024-04-16

  1. création

    Date d'effet : 21 mai 2024

Questions fréquentes sur ATC

Quel est le numéro SIREN de ATC ?

Le numéro SIREN de ATC est 927 749 754. Le SIRET de son siège social est 927 749 754 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47927749754.

Qui dirige ATC ?

ATC est dirigée par Rémy CLEMENT, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de ATC ?

Le siège social de ATC est situé 430 AV Marechal Juin, 26170 Buis-les-Baronnies.

ATC est-elle toujours en activité ?

Oui, ATC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 mai 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ATC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ATC.

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