ATC
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 200 €
- Effectif
- Non publié
ATC est une SCI immatriculée le 10 novembre 2023 sous le numéro SIREN 981 219 777. Son siège social est situé 1340 CHE de Sainte Foy La Surelle, 26700 Pierrelatte. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par Valérie TOUVET en qualité de gérant.
Fiche d'identité de ATC
INSEE- Dénomination
- ATC
- SIREN
- 981 219 777
- SIRET (siège)
- 981 219 777 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR52981219777Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 981 219 777
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 200 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 10 novembre 2023
- Siège social
- 1340 CHE de Sainte Foy La Surelle, 26700, Pierrelatte
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ATC
L'acquisition, la propriété, l'administration, la prise à bail, la gestion de tous immeubles bâtis ou non bâtis en vue de leur rénovation, leur valorisation, leur location ou leur vente.
Finances de ATC
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ATC
INSEEÉtablissements de ATC
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 26700 PierrelatteSiègeActif
981 219 777 00019 · ouvert le 08 novembre 2023 · NAF 6820B
Documents juridiques de ATC
INPIComptes annuels de ATC
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ATC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ATC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ATC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de ATC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 29 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ATC
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Romans
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2023-11-04
- création
Date d'effet : 10 novembre 2023
Questions fréquentes sur ATC
Quel est le numéro SIREN de ATC ?
Le numéro SIREN de ATC est 981 219 777. Le SIRET de son siège social est 981 219 777 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52981219777.
Qui dirige ATC ?
ATC est dirigée par Valérie TOUVET, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de ATC ?
Le siège social de ATC est situé 1340 CHE de Sainte Foy La Surelle, 26700 Pierrelatte.
ATC est-elle toujours en activité ?
Oui, ATC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 novembre 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ATC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ATC.
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