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ATC BAT

Active
Siren819 030 859SARL06100 NiceCréée le 11 mars 2016
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions4 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
200 €
Effectif
Non publié

ATC BAT est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 11 mars 2016, identifiée par le SIREN 819 030 859. Le siège social de l'entreprise se trouve 98 AV 98 Avenue Saint Lambert, 06100 Nice. L'entreprise déclare le code NAF 4334Z comme activité principale. Elle est dirigée par AMEL BEN SIK ALI, gérant.

Fiche d'identité de ATC BAT

Dénomination
ATC BAT
SIREN
819 030 859
SIRET (siège)
819 030 859 00014
N° TVA intracommunautaire
FR42819030859Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 819 030 859
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 23 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
200 €
Code NAF / APE
4334Z
Date de création
11 mars 2016
Siège social
98 AV 98 Avenue Saint Lambert , 06100, Nice
Établissements
1
Statut
Active

Finances de ATC BAT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ATC BAT

AB

AMEL BEN SIK ALI

Gérant

Depuis la création (11 mars 2016) · 10 ans

Établissements de ATC BAT

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 06100 NiceSiègeFermé

    819 030 859 00014 · ouvert le 10 mars 2016 · NAF 4334Z

Documents juridiques de ATC BAT

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 mars 2016

  • Acte

Comptes annuels de ATC BAT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ATC BAT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ATC BAT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ATC BAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

4 décisions de justice publiées en open data mentionnent ATC BAT. Elles datent de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ATC BAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ATC BAT

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Nice

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2016-03-10

  1. création

    Date d'effet : 11 mars 2016

Questions fréquentes sur ATC BAT

Quel est le numéro SIREN de ATC BAT ?

Le numéro SIREN de ATC BAT est 819 030 859. Le SIRET de son siège social est 819 030 859 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42819030859.

Qui dirige ATC BAT ?

ATC BAT est dirigée par AMEL BEN SIK ALI, gérant.

Où se situe le siège social de ATC BAT ?

Le siège social de ATC BAT est situé 98 AV 98 Avenue Saint Lambert, 06100 Nice.

ATC BAT est-elle toujours en activité ?

Oui, ATC BAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 mars 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ATC BAT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ATC BAT.

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