CheckersProcédures

ATC DESIGN

Active
Siren889 078 663SAS97122 BAIE-MAHAULTCréée le 01 septembre 2020
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
200 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 889 078 663, ATC DESIGN est une SAS créée le 1er septembre 2020. Son siège social est situé rue Armand Gendrey Digue Castelbon, 97122 Baie-Mahault. L'entreprise déclare le code NAF 7410Z comme activité principale. Elle est dirigée par AROLD TEPLIER, président de sas.

Fiche d'identité de ATC DESIGN

Dénomination
ATC DESIGN
SIREN
889 078 663
SIRET (siège)
889 078 663 00016
N° TVA intracommunautaire
FR35889078663Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 889 078 663
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
200 €
Code NAF / APE
7410Z
Date de création
01 septembre 2020
Siège social
RUE ARMAND GENDREY DIGUE CASTELBON, 97122, BAIE-MAHAULT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ATC DESIGN

Décoration intérieure et extérieure, production de supports audiovisuels.

Finances de ATC DESIGN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ATC DESIGN

AT

AROLD TEPLIER

Président de SAS

Depuis la création (01 septembre 2020) · 6 ans

Établissements de ATC DESIGN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 97122 BAIE-MAHAULTSiègeActif

    889 078 663 00016 · ouvert le 01 septembre 2020 · NAF 7410Z

Documents juridiques de ATC DESIGN

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 septembre 2021

  • Acte

Comptes annuels de ATC DESIGN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ATC DESIGN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ATC DESIGN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ATC DESIGN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ATC DESIGN n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ATC DESIGN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ATC DESIGN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 septembre 2020

Marques déposées par ATC DESIGN

ATC DESIGN est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

  • ATC

    N° 5190059 · Déposée le 16 octobre 2025 · Marque figurative

    Marque enregistrée

    Classe 42 · valable jusqu’au 16 octobre 2035

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur ATC DESIGN

Quel est le numéro SIREN de ATC DESIGN ?

Le numéro SIREN de ATC DESIGN est 889 078 663. Le SIRET de son siège social est 889 078 663 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35889078663.

Qui dirige ATC DESIGN ?

ATC DESIGN est dirigée par AROLD TEPLIER, président de sas.

Où se situe le siège social de ATC DESIGN ?

Le siège social de ATC DESIGN est situé rue Armand Gendrey Digue Castelbon, 97122 Baie-Mahault.

ATC DESIGN est-elle toujours en activité ?

Oui, ATC DESIGN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ATC DESIGN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ATC DESIGN.

Entreprises similaires

Même activité à Baie-Mahault

Entreprises activités spécialisées de design

Toutes les entreprises avec le code NAF 7410Z

Activités spécialisées de design à Baie-Mahault

Entreprises du même secteur à Baie-Mahault

Entreprises à Baie-Mahault

Toutes les entreprises à Baie-Mahault