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ATC VAUCLUSE

Active
Siren801 390 402SAS84320 ENTRAIGUES-SUR-LA-SORGUECréée le 31 mars 20143 à 5

4511Z · Commerce de voitures et de véhicules automobiles légers

Chiffre d'affaires 2014
0 €
Résultat net 2014
−40 €
Capital social
5,0 k€
Effectif
3 à 5tranche Sirene

ATC VAUCLUSE est une SAS immatriculée le 31 mars 2014 sous le numéro SIREN 801 390 402. Le siège social de l'entreprise se trouve 46 av du Mourre de Luc, 84320 Entraigues-sur-la-Sorgue. Son activité principale est commerce de voitures et de véhicules automobiles légers (code NAF 4511Z) et emploie 3 à 5 salariés. En 2014, son chiffre d'affaires s'est élevé à 0 € pour une perte nette de 40 €. HOLDING D.B.D.M. exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de ATC VAUCLUSE

Dénomination
ATC VAUCLUSE
SIREN
801 390 402
SIRET (siège)
801 390 402 00023
N° TVA intracommunautaire
FR28801390402Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS Avignon 801 390 402
Greffe
Avignon
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
5 000 €
Code NAF / APE
4511Z - Commerce de voitures et de véhicules automobiles légers
Date de création
31 mars 2014
Effectif
3 à 5
Siège social
46 AV DU MOURRE DE LUC, 84320, ENTRAIGUES-SUR-LA-SORGUE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de ATC VAUCLUSE

La vente et la réparation de véhivules et plus généralement toutes opérations commerciales, industrielles, mobilières ou financières pouvant se rattacher directement ou indirectement à l'objet précité.

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Finances de ATC VAUCLUSE

ExerciceCAÉvol. CARésultat netEBEEBITCapitaux propresTotal bilan
20140 €-−40 €−40 €−40 €5,0 k€5,0 k€

Dernier exercice : clôture le 31 décembre 2014 · 10 mois · Bilan complet · déposé le 02 janvier 2017

Ratios 2014

Autonomie financière
100,0 %
Taux d’endettement
0,0 %
Crédit fournisseurs
0 j

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2014

Actif

Poste20142013
Disponibilités4 960 €-
TOTAL Actif circulant4 960 €-
TOTAL GÉNÉRAL - actif4 960 €-

Passif

Poste20142013
Capital social ou individuel5 000 €-
RÉSULTAT DE L'EXERCICE−40 €-
TOTAL Capitaux propres4 960 €-
TOTAL GÉNÉRAL - passif4 960 €-

Compte de résultat

Poste20142013
Autres achats et charges externes40 €-
TOTAL Charges d'exploitation40 €-
RÉSULTAT D'EXPLOITATION−40 €-
RÉSULTAT COURANT AVANT IMPÔTS−40 €-
TOTAL DES CHARGES40 €-
BÉNÉFICE OU PERTE−40 €-

Comptes annuels déposés au registre national des entreprises (INPI). Les ratios sont ceux que publie la direction générale des Entreprises, calculés à partir de ces comptes.

Dirigeants et représentants de ATC VAUCLUSE

H

HOLDING D.B.D.M.

Président de SAS

En poste depuis avril 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 04 avril 2021

Anciens dirigeants (1)

FD

François DE BUYER DE MIMEURE

Gérant · de mars 2014 à avril 2021

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de ATC VAUCLUSE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 84320 ENTRAIGUES-SUR-LA-SORGUESiègeActif

    801 390 402 00023 · ouvert le 01 septembre 2015 · NAF 4511Z

  • 84320 ENTRAIGUES-SUR-LA-SORGUEFermé

    801 390 402 00015 · ouvert le 31 mars 2014 · NAF 7010Z

Documents juridiques de ATC VAUCLUSE

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 31 mars 2021

  • Acte

Dépôt du 03 février 2021

  • Acte

Dépôt du 25 avril 2017

  • Acte

Dépôt du 16 septembre 2015

  • Acte

Dépôt du 31 mars 2014

  • Acte

Comptes annuels de ATC VAUCLUSE

ATC VAUCLUSE a déposé les comptes annuels de 1 exercice au registre national des entreprises.

Comptes annuels 2014

Bilan complet

02 janvier 2017

Vérifier sur data.inpi.fr

Conformité de ATC VAUCLUSE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ATC VAUCLUSE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ATC VAUCLUSE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ATC VAUCLUSE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de ATC VAUCLUSE

15 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'avignon

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'avignon

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'avignon

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'avignon

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'avignon

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

  7. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

    Président : HOLDING D.B.D.M

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

  14. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

  15. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

    Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité · Immatriculée le 2014-03-31

  1. création

    Date d'effet : 31 mars 2014

Questions fréquentes sur ATC VAUCLUSE

Quel est le numéro SIREN de ATC VAUCLUSE ?

Le numéro SIREN de ATC VAUCLUSE est 801 390 402. Le SIRET de son siège social est 801 390 402 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28801390402.

Qui dirige ATC VAUCLUSE ?

ATC VAUCLUSE est dirigée par HOLDING D.B.D.M., président de sas.

Quel est le chiffre d'affaires de ATC VAUCLUSE ?

ATC VAUCLUSE a déclaré un chiffre d'affaires de 0 € sur l'exercice 2014, clos le 31 décembre 2014. L'exercice se solde par une perte nette de 40 €.

Où se situe le siège social de ATC VAUCLUSE ?

Le siège social de ATC VAUCLUSE est situé 46 av du Mourre de Luc, 84320 Entraigues-sur-la-Sorgue.

ATC VAUCLUSE est-elle toujours en activité ?

Oui, ATC VAUCLUSE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 mars 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ATC VAUCLUSE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ATC VAUCLUSE.

Combien de salariés compte ATC VAUCLUSE ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, ATC VAUCLUSE emploie 3 à 5 salariés.