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ATCB

Active
Siren528 657 463SARL78650 BEYNESCréée le 30 novembre 2010
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ATCB est une SARL immatriculée le 30 novembre 2010 sous le numéro SIREN 528 657 463. Le siège social de l'entreprise se trouve 12 rue de la Republique, 78650 Beynes. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4399C.

Fiche d'identité de ATCB

Dénomination
ATCB
SIREN
528 657 463
SIRET (siège)
528 657 463 00014
N° TVA intracommunautaire
FR91528657463Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 528 657 463
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
4399C
Date de création
30 novembre 2010
Siège social
12 RUE DE LA REPUBLIQUE, 78650, BEYNES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ATCB

Travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment

Finances de ATCB

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ATCB

Anciens dirigeants (1)

JB

José Antonio BATISTA

Gérant · de novembre 2010 à juillet 2014

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de ATCB

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 78650 BEYNESSiègeActif

    528 657 463 00014 · ouvert le 30 novembre 2010 · NAF 4399C

Documents juridiques de ATCB

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 30 novembre 2010

  • Acte

Dépôt du 30 novembre 2010

  • Acte

Comptes annuels de ATCB

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ATCB. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ATCB

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ATCB. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne ATCB. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ATCB n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ATCB

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2010-11-30

  1. création

    Date d'effet : 30 novembre 2010

Questions fréquentes sur ATCB

Quel est le numéro SIREN de ATCB ?

Le numéro SIREN de ATCB est 528 657 463. Le SIRET de son siège social est 528 657 463 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91528657463.

Où se situe le siège social de ATCB ?

Le siège social de ATCB est situé 12 rue de la Republique, 78650 Beynes.

ATCB est-elle toujours en activité ?

Oui, ATCB est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 novembre 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ATCB est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ATCB.

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