ATCB
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,1 k€
- Effectif
- Non publié
ATCB est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 26 janvier 2022, identifiée par le SIREN 909 621 799. Son siège social est situé 1 Rue Alphonse Robert, 92310 Sèvres. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. AURELIEN TOUBOUL exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de ATCB
INSEE- Dénomination
- ATCB
- SIREN
- 909 621 799
- SIRET (siège)
- 909 621 799 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR08909621799Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 909 621 799
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 17 janvier 2025
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 060 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 26 janvier 2022
- Siège social
- 1 Rue Alphonse Robert, 92310, Sèvres
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ATCB
Acquisition de toute immeuble, administration et exploitation par bail, location ou autrement dudit immeuble et de tous autres immeubles bâtis dont elle pourrait devenir ultérieurement propriétaire, usufruitière, emphytéote par voie d'acquisition, échange, apport ou autrement.
Finances de ATCB
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ATCB
INSEEBODACCSELARL DR AURELIEN TOUBOUL
Associé indéfiniment responsable
Depuis la création (26 janvier 2022) · 4 ans
AT CAPITAL
Associé indéfiniment responsable
TOUBOUL FAMILY
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis juin 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 30 juin 2024
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (26 janvier 2022) · 4 ans
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de ATCB
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 92310 SèvresSiègeActif
909 621 799 00016 · ouvert le 25 janvier 2022 · NAF 6820B
Documents juridiques de ATCB
INPIComptes annuels de ATCB
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ATCB. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ATCB
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ATCB. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne ATCB. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 6
Décision du 07 mars 2025 · N° 21/19574
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ATCB n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 29 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ATCB
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Nanterre
Gérant, Associé indéfiniment responsable : TOUBOUL Aurélien ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : BARBANT Chloé ; Associé indéfiniment responsable : TOUBOUL FAMILY
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Nanterre
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2022-01-26 · Début d'activité : 2022-01-25
- création
Date d'effet : 26 janvier 2022
Questions fréquentes sur ATCB
Quel est le numéro SIREN de ATCB ?
Le numéro SIREN de ATCB est 909 621 799. Le SIRET de son siège social est 909 621 799 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08909621799.
Qui dirige ATCB ?
ATCB est dirigée par AURELIEN TOUBOUL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de ATCB ?
Le siège social de ATCB est situé 1 Rue Alphonse Robert, 92310 Sèvres.
ATCB est-elle toujours en activité ?
Oui, ATCB est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 janvier 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ATCB est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ATCB.
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