CheckersProcédures

ATCE 83

Active
Siren504 600 438SARL89260 PERCENEIGECréée le 06 juin 2008
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
10,0 k€
Effectif
Non publié

ATCE 83 est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 6 juin 2008, identifiée par le SIREN 504 600 438. Son siège social est situé 1 rue des Troenes, 89260 Perceneige. Son activité principale relève du code NAF 3315Z. PIERRE BILLIERE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de ATCE 83

Dénomination
ATCE 83
SIREN
504 600 438
SIRET (siège)
504 600 438 00031
N° TVA intracommunautaire
FR23504600438Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 504 600 438
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 17 janvier 2025
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
10 000 €
Code NAF / APE
3315Z
Date de création
06 juin 2008
Siège social
1 RUE DES TROENES, 89260, PERCENEIGE
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de ATCE 83

L'activité de bureau d'étude et d'ingénierie concernant les ouvrages de génie civil et de bâtiment et les infrastructures pouvant inclure la maîtrise d'oeuvre de ces opérations, l'organisation et le pilotage de chantiers, les études techniques concernant les ouvrages de génie civil et de bâtiment. Les travaux de mécanique, notamment l'assistance aux véhicules de compétition

Finances de ATCE 83

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ATCE 83

PB

PIERRE BILLIERE

Gérant

Depuis la création (06 juin 2008) · 18 ans

PB

PIERRE BILLIERE

Gérant

Depuis la création (06 juin 2008) · 18 ans

Anciens dirigeants (1)

JB

Julien Michel BILLIERE

Gérant · de juin 2008 à avril 2022

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de ATCE 83

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 89260 PERCENEIGESiègeActif

    504 600 438 00031 · ouvert le 01 septembre 2023 · NAF 7112B

  • 89140 PONT-SUR-YONNEFermé

    504 600 438 00015 · ouvert le 01 juin 2008 · NAF 7112B

  • 83310 COGOLINFermé

    504 600 438 00023 · ouvert le 15 janvier 2022 · NAF 3315Z

Documents juridiques de ATCE 83

23 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 29 mars 2022

  • Acte

Dépôt du 04 mai 2021

  • Acte

Dépôt du 03 avril 2020

  • Acte

Dépôt du 01 décembre 2019

  • Acte

Dépôt du 21 décembre 2018

  • Acte

Dépôt du 30 juin 2015

  • Acte

Dépôt du 30 juin 2015

  • Acte

Dépôt du 06 juin 2008

  • Acte

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du -

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts

Dépôt du -

  • Liste des sièges sociaux antérieurs

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Liste des sièges sociaux antérieurs

Dépôt du -

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Liste des sièges sociaux antérieurs

Comptes annuels de ATCE 83

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ATCE 83. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ATCE 83

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ATCE 83. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ATCE 83 n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ATCE 83 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ATCE 83

21 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de sens

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de sens

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de sens

  4. Immatriculations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Sens

    Immatriculée le 2025-04-17 · Début d'activité : 2023-09-01

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de fréjus

  6. Immatriculations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Fréjus

    Immatriculée le 2022-03-29 · Début d'activité : 2022-01-15

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de sens

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS

  15. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS

  17. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS

  18. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS

  19. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS

  20. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS

  21. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2008-06-06 · Début d'activité : 2008-06-01

  1. création

    Date d'effet : 06 juin 2008

Questions fréquentes sur ATCE 83

Quel est le numéro SIREN de ATCE 83 ?

Le numéro SIREN de ATCE 83 est 504 600 438. Le SIRET de son siège social est 504 600 438 00031. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23504600438.

Qui dirige ATCE 83 ?

ATCE 83 est dirigée par PIERRE BILLIERE, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de ATCE 83 ?

Le siège social de ATCE 83 est situé 1 rue des Troenes, 89260 Perceneige.

ATCE 83 est-elle toujours en activité ?

Oui, ATCE 83 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 juin 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ATCE 83 est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ATCE 83.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises réparation et maintenance navale

Toutes les entreprises avec le code NAF 3315Z

Entreprises à Perceneige

Toutes les entreprises à Perceneige