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ATCI PROCESS

Active
Siren993 525 716SAS87700 Saint-Priest-sous-AixeCréée le 06 novembre 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,8 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 993 525 716, ATCI PROCESS est une SAS créée le 6 novembre 2025. Son siège social est situé Z.i. Bournazaud, 87700 Saint-Priest-sous-Aixe. Son activité principale relève du code NAF 2511Z. Elle est dirigée par Sébastien JOUANNAUD, président de sas.

Fiche d'identité de ATCI PROCESS

Dénomination
ATCI PROCESS
SIREN
993 525 716
SIRET (siège)
993 525 716 00011
N° TVA intracommunautaire
FR57993525716Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 993 525 716
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 décembre 2025
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
1 800 €
Code NAF / APE
2511Z
Date de création
06 novembre 2025
Siège social
Z.I. BOURNAZAUD, 87700, Saint-Priest-sous-Aixe
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ATCI PROCESS

La fabrication, la production, l'assemblage, la transformation et la commercialisation de structures métalliques, de charpentes, de pièces métalliques ou mécano-soudées, de tous éléments métallurgiques ou de construction

Finances de ATCI PROCESS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ATCI PROCESS

SJ

Sébastien JOUANNAUD

Président de SAS

Depuis la création (06 novembre 2025) · moins d'un an

AG

Arthur GARON-BOUYER

Directeur général

Depuis la création (06 novembre 2025) · moins d'un an

MD

Maxime DAVID

Directeur général

Depuis la création (06 novembre 2025) · moins d'un an

JP

Julien PATAUD

Directeur général

Depuis la création (06 novembre 2025) · moins d'un an

JB

Jean-Philippe BEAULIEU

Directeur général

Depuis la création (06 novembre 2025) · moins d'un an

CP

Cédric PASCAUD

Directeur général

Depuis la création (06 novembre 2025) · moins d'un an

Établissements de ATCI PROCESS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 87700 Saint-Priest-sous-AixeSiègeActif

    993 525 716 00011 · ouvert le 01 novembre 2025 · NAF 2511Z

Documents juridiques de ATCI PROCESS

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 novembre 2025

  • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Dépôt du 05 novembre 2025

  • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Dépôt du 04 novembre 2025

  • Certificat du dépositaire des fonds correspondant aux souscriptions avec en annexe la liste des souscripteurs

Dépôt du 04 novembre 2025

  • Liste des souscripteurs

Dépôt du 04 novembre 2025

  • Attestation de dépôt des fonds

Dépôt du 04 novembre 2025

  • Copie des statuts

Comptes annuels de ATCI PROCESS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ATCI PROCESS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ATCI PROCESS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ATCI PROCESS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ATCI PROCESS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ATCI PROCESS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ATCI PROCESS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Limoges

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-11-06 · Début d'activité : 2025-11-01

  1. création

    Date d'effet : 06 novembre 2025

Marchés publics de ATCI PROCESS

1 marché public a été notifié à ATCI PROCESS et publié dans les données essentielles de la commande publique. Il date de 2026. Le montant cumulé de ce marché s'élève à 1,3 M€.

  • Réalisation de pièces et d’ensembles destinés à l’aménagement de véhicules des forces de sécurité intérieure - Lot 1 Ensembles Métalliques

    MINISTERE DE L'INTERIEUR (ECLPN) · notifié le 13 mai 2026 · Appel d'offres ouvert · 4 ans · 8 offres reçues

    1,3 M€Fournitures

Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr

Questions fréquentes sur ATCI PROCESS

Quel est le numéro SIREN de ATCI PROCESS ?

Le numéro SIREN de ATCI PROCESS est 993 525 716. Le SIRET de son siège social est 993 525 716 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57993525716.

Qui dirige ATCI PROCESS ?

ATCI PROCESS est dirigée par Sébastien JOUANNAUD, président de sas. L'entreprise compte 6 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de ATCI PROCESS ?

Le siège social de ATCI PROCESS est situé Z.i. Bournazaud, 87700 Saint-Priest-sous-Aixe.

ATCI PROCESS est-elle toujours en activité ?

Oui, ATCI PROCESS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 novembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ATCI PROCESS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ATCI PROCESS.

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