ATCS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 15,0 k€
- Effectif
- Non publié
ATCS est une SCI immatriculée le 17 décembre 2003 sous le numéro SIREN 451 239 131. Elle est domiciliée 101 av de Villiers, 75017 Paris. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par MICHELE CHASLES, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de ATCS
INSEE- Dénomination
- ATCS
- SIREN
- 451 239 131
- SIRET (siège)
- 451 239 131 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR52451239131Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 451 239 131
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 15 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 17 décembre 2003
- Siège social
- 101 AV DE VILLIERS, 75017, PARIS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ATCS
ACTIVITE(S) PRINCIPALE(S) DE L'ENTREPRISE ET ACTIVITES EXERCEES DANS L'ETABLISSEMENT : L'ACQUISITION PAR VOIE D'ACHAT OU D'APPORT, LA PROPRIETE, LA MISE EN VALEUR, LA TRANSFORMATION, L'AMENAGEMENT, L'ADMINISTRATION ET LA LOCATION DE TOUS LES BIENS ET DROITS IMMOBILIERS, DE TOUS BIENS ET DROITS POUVANT CONSTITUER L'ACCESSOIRE, L'ANNEXE OU LE COMPLEMENT DES BIENS ET DROITS IMMOBILIERS EN QUESTION
Finances de ATCS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ATCS
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (17 décembre 2003) · 22 ans
Établissements de ATCS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 75017 PARISSiègeActif
451 239 131 00019 · ouvert le 27 novembre 2003 · NAF 6820B
Documents juridiques de ATCS
INPIComptes annuels de ATCS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ATCS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ATCS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ATCS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent ATCS. Elles s'échelonnent de 2000 à 2022. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Sociale
Décision du 29 novembre 2022 · N° 20/01984
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 31 octobre 2000 · N° 99-45.807
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ATCS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ATCS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 17 décembre 2003
Questions fréquentes sur ATCS
Quel est le numéro SIREN de ATCS ?
Le numéro SIREN de ATCS est 451 239 131. Le SIRET de son siège social est 451 239 131 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52451239131.
Qui dirige ATCS ?
ATCS est dirigée par MICHELE CHASLES, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de ATCS ?
Le siège social de ATCS est situé 101 av de Villiers, 75017 Paris.
ATCS est-elle toujours en activité ?
Oui, ATCS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 décembre 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ATCS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ATCS.
Entreprises similaires
Même activité à Paris