ATECSOL
Active- Chiffre d'affaires 2017
- Non publié
- Résultat net 2017
- 13,7 k€+135,3 %
- Capital social
- 10,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 501 681 951, ATECSOL est une SARL créée le 27 décembre 2007. Le siège social de l'entreprise se trouve Ham de Messey, 27250 Rugles. Son activité principale relève du code NAF 7490B. Sur l'exercice clos le 31 décembre 2017, elle a dégagé un résultat net de 13,7 k€. FRANCOIS SOL exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de ATECSOL
INSEE- Dénomination
- ATECSOL
- SIREN
- 501 681 951
- SIRET (siège)
- 501 681 951 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR73501681951Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS Évreux 501 681 951
- Greffe
- Évreux
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 10 000 €
- Code NAF / APE
- 7490B
- Date de création
- 27 décembre 2007
- Siège social
- HAM DE MESSEY, 27250, RUGLES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ATECSOL
Etude et conseil en matière de sites et sols pollués, étude et conseil, domaine de l'environnement, bureau d'ingénierie en environnement
Finances de ATECSOL
INPIINPI/BDF| Exercice | CA | Évol. CA | Résultat net | EBE | EBIT | Capitaux propres | Total bilan |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 2017 | - | - | 13,7 k€ | - | - | −17,9 k€ | 51,2 k€ |
| 2016 | - | - | −38,8 k€ | - | - | −31,6 k€ | 24,1 k€ |
Dernier exercice : clôture le 31 décembre 2017 · 12 mois · Bilan complet · déposé le 18 septembre 2018
Certains exercices ont été déposés avec une déclaration de confidentialité : l'INPI ne publie alors qu'une partie de la liasse (le compte de résultat est le plus souvent retiré).
Ratios 2017
- Autonomie financière
- −35,0 %
- Taux d’endettement
- 0,0 %
- Ratio de liquidité
- 73,3 %
Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2017
Actif
| Poste | 2017 | 2016 |
|---|---|---|
| Autres titres immobilisés | 167 € | 167 € |
| TOTAL Actif immobilisé | 167 € | 167 € |
| En-cours de production de biens | 18 300 € | 15 900 € |
| Clients et comptes rattachés | 27 240 € | 1 440 € |
| Autres créances | 4 609 € | 2 875 € |
| Disponibilités | 533 € | - |
| Charges constatées d'avance | 383 € | 3 732 € |
| TOTAL Actif circulant | 51 066 € | 23 947 € |
| TOTAL GÉNÉRAL - actif | 51 234 € | 24 115 € |
Passif
| Poste | 2017 | 2016 |
|---|---|---|
| Capital social ou individuel | 10 000 € | 10 000 € |
| Report à nouveau | −41 615 € | −2 805 € |
| RÉSULTAT DE L'EXERCICE | 13 700 € | −38 809 € |
| TOTAL Capitaux propres | −17 915 € | −31 615 € |
| Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit | - | 83 € |
| Dettes fournisseurs et comptes rattachés | 13 026 € | 6 984 € |
| Dettes fiscales et sociales | 56 122 € | 48 663 € |
| TOTAL Dettes | 69 149 € | 55 731 € |
| TOTAL GÉNÉRAL - passif | 51 234 € | 24 115 € |
Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2016
Actif
| Poste | 2016 | 2015 |
|---|---|---|
| Autres titres immobilisés | 167 € | 167 € |
| TOTAL Actif immobilisé | 167 € | 167 € |
| En-cours de production de biens | 15 900 € | 16 000 € |
| Clients et comptes rattachés | 1 440 € | 14 286 € |
| Autres créances | 2 875 € | 624 € |
| Charges constatées d'avance | 3 732 € | - |
| TOTAL Actif circulant | 23 947 € | 30 910 € |
| TOTAL GÉNÉRAL - actif | 24 115 € | 31 078 € |
Passif
| Poste | 2016 | 2015 |
|---|---|---|
| Capital social ou individuel | 10 000 € | 10 000 € |
| Report à nouveau | −2 805 € | −3 881 € |
| RÉSULTAT DE L'EXERCICE | −38 809 € | 1 075 € |
| TOTAL Capitaux propres | −31 618 € | 7 194 € |
| Emprunts et dettes financières divers | 83 € | 2 700 € |
| Dettes fournisseurs et comptes rattachés | 6 984 € | 3 397 € |
| Dettes fiscales et sociales | 48 663 € | 17 785 € |
| TOTAL Dettes | 55 731 € | 23 884 € |
| TOTAL GÉNÉRAL - passif | 24 115 € | 31 078 € |
Comptes annuels déposés au registre national des entreprises (INPI). Les ratios sont ceux publiés par l’INPI et la Banque de France.
Dirigeants et représentants de ATECSOL
INSEEÉtablissements de ATECSOL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 27250 RUGLESSiègeActif
501 681 951 00015 · ouvert le 01 janvier 2008 · NAF 7490B
Documents juridiques de ATECSOL
INPIComptes annuels de ATECSOL
INPIATECSOL a déposé les comptes annuels de 2 exercices au registre national des entreprises.
Conformité de ATECSOL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ATECSOL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant ATECSOL n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ATECSOL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ATECSOL
BODACC19 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'evreux
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'evreux
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'evreux
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'evreux
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'evreux
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVREUX
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVREUX
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVREUX
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2007-12-27 · Début d'activité : 2008-01-01
- création
Date d'effet : 27 décembre 2007
Marchés publics de ATECSOL
data.gouv.fr7 marchés publics ont été notifiés à ATECSOL et publiés dans les données essentielles de la commande publique. Ils s'échelonnent de 2020 à 2024. Le montant cumulé de ces marchés s'élève à 350 k€.
AMO INSTAURATION REDEVANCE INCITATIVE
CC LE GRAND CHAROLAIS · notifié le 13 décembre 2024 · Procédure adaptée · 33 mois · 3 offres reçues
54,0 k€ServicesAssistance à maitrise d’ouvrage pour l’instauration de la redevance incitative sur le territoire de la Communauté de Communes Le Grand Charolais
CC LE GRAND CHAROLAIS · notifié le 12 décembre 2024 · Procédure adaptée · 33 mois · 3 offres reçues
54,0 k€ServicesAMO COLLECTE DECHET MENAGERS
MONTPELLIER MEDITERRANEE METROPOLE · notifié le 08 décembre 2022 · Procédure adaptée · 37 mois
69,9 k€Services21MAP17 Assistance à maîtrise d’ouvrage pour le montage du marché de collecte des déchets ménagers et assimilés et nettoiement sur le territoire métropolitain de Toulon
METROPOLE TOULON-PROVENCE-MEDITERRANEE · notifié le 04 mars 2022 · Procédure adaptée · 19 mois
60,8 k€Services2021/DECHETS/02-Etude préalable à la mise en place d’une tarification incitative
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PLATEAU PICARD · notifié le 21 septembre 2021 · Procédure adaptée · 9 mois
16,4 k€ServicesAMO COLLECTE DECHET MENAGERS
MONTPELLIER MEDITERRANEE METROPOLE · notifié le 12 janvier 2021 · Procédure adaptée · 37 mois
49,9 k€ServicesAMO POUR L’OPTIMISATION DE LA PRE-COLLECTE ET DE LA COLLECTE DES DECHETS MENAGERS ET ASSISTANCE A LA MISE EN OEUVRE
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION SEINE EURE · notifié le 16 septembre 2020 · Procédure adaptée · 21 mois
44,8 k€Services
Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr
Questions fréquentes sur ATECSOL
Quel est le numéro SIREN de ATECSOL ?
Le numéro SIREN de ATECSOL est 501 681 951. Le SIRET de son siège social est 501 681 951 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73501681951.
Qui dirige ATECSOL ?
ATECSOL est dirigée par FRANCOIS SOL, gérant.
Où se situe le siège social de ATECSOL ?
Le siège social de ATECSOL est situé Ham de Messey, 27250 Rugles.
ATECSOL est-elle toujours en activité ?
Oui, ATECSOL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 décembre 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ATECSOL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ATECSOL.
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