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ATELIER 11

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Siren327 859 807SARL78380 BOUGIVALCréée le 01 juillet 1983
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions9 décisions de justice publiées

Documents

ATELIER 11 est une SARL immatriculée le 1er juillet 1983 sous le numéro SIREN 327 859 807. Son siège social est situé 11 Qu Georges Clemenceau, 78380 Bougival. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6425.

Fiche d'identité de ATELIER 11

Dénomination
ATELIER 11
SIREN
327 859 807
SIRET (siège)
327 859 807 00015
N° TVA intracommunautaire
FR15327859807Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 327 859 807
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
6425
Date de création
01 juillet 1983
Siège social
11 QU GEORGES CLEMENCEAU, 78380, BOUGIVAL
Établissements
1
Statut
Active

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Finances de ATELIER 11

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de ATELIER 11

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de ATELIER 11

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 78380 BOUGIVALSiègeFermé

    327 859 807 00015 · ouvert le 01 juillet 1983 · NAF 6425

Documents juridiques de ATELIER 11

Aucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Conformité de ATELIER 11

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ATELIER 11. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

9 décisions de justice publiées en open data mentionnent ATELIER 11. Elles s'échelonnent de 2022 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ATELIER 11 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de ATELIER 11

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 1983

Questions fréquentes sur ATELIER 11

Quel est le numéro SIREN de ATELIER 11 ?

Le numéro SIREN de ATELIER 11 est 327 859 807. Le SIRET de son siège social est 327 859 807 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15327859807.

Où se situe le siège social de ATELIER 11 ?

Le siège social de ATELIER 11 est situé 11 Qu Georges Clemenceau, 78380 Bougival.

ATELIER 11 est-elle toujours en activité ?

Oui, ATELIER 11 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ATELIER 11 est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ATELIER 11.

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