ATELIER 11
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
ATELIER 11 est une société civile de moyens immatriculée le 26 août 1986 sous le numéro SIREN 338 571 102. Le siège social de l'entreprise se trouve 11 rue Denis Poisson, 75017 Paris. Son activité principale relève du code NAF 6619A. Elle est dirigée par FREDERIC PETIT, gérant.
Fiche d'identité de ATELIER 11
INSEE- Dénomination
- ATELIER 11
- SIREN
- 338 571 102
- SIRET (siège)
- 338 571 102 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR31338571102Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 338 571 102
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile de moyens
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6619A
- Date de création
- 26 août 1986
- Siège social
- 11 RUE DENIS POISSON, 75017, PARIS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de ATELIER 11
TRAVAUX D'ARCHITECTURE MISE EN OEUVRE PROPRE A FACILITER OU DEVELOPPER L'ACTIVITE DE SES MEMBRES AMELIORER OU ACCROITRE LEUR PRODUCTIVITE
Finances de ATELIER 11
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ATELIER 11
INSEEÉtablissements de ATELIER 11
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 75017 PARISSiègeActif
338 571 102 00015 · ouvert le 01 janvier 1986 · NAF 6619A
- 78100 SAINT-GERMAIN-EN-LAYEActif
338 571 102 00023 · ouvert le 01 janvier 1987 · NAF 6619A
Documents juridiques de ATELIER 11
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de ATELIER 11
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ATELIER 11. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ATELIER 11
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ATELIER 11. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
9 décisions de justice publiées en open data mentionnent ATELIER 11. Elles s'échelonnent de 2022 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "conditionnelle" ordonnée en référé avec suspension des effets de la clause résolutoire
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 25 mars 2026 · N° 25/58772
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 27 février 2026 · N° 26/50055
- Lire la décision sur courdecassation.frExpertise
Tribunal judiciaire, 6ème chambre 2ème section
Décision du 13 février 2026 · N° 21/01328
- Lire la décision sur courdecassation.fr
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Décision du 04 décembre 2025 · N° 25/57927
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 30 juillet 2025 · N° 25/00816
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 24 juillet 2025 · N° 25/53966
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 25 avril 2025 · N° 25/51726
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4e chambre
Décision du 05 décembre 2022 · N° 20/01967
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ATELIER 11 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ATELIER 11
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 26 août 1986
Questions fréquentes sur ATELIER 11
Quel est le numéro SIREN de ATELIER 11 ?
Le numéro SIREN de ATELIER 11 est 338 571 102. Le SIRET de son siège social est 338 571 102 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31338571102.
Qui dirige ATELIER 11 ?
ATELIER 11 est dirigée par FREDERIC PETIT, gérant. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de ATELIER 11 ?
Le siège social de ATELIER 11 est situé 11 rue Denis Poisson, 75017 Paris.
ATELIER 11 est-elle toujours en activité ?
Oui, ATELIER 11 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 août 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ATELIER 11 est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ATELIER 11.
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