ATELIER 15
Active4778C · Autres commerces de détail spécialisés divers
ATELIER 15 est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 22 mars 2001, identifiée par le SIREN 435 177 704. Elle est domiciliée 15 rue Pelisserie, 30700 Uzes. Elle exerce une activité de autres commerces de détail spécialisés divers (code NAF 4778C).
Fiche d'identité de ATELIER 15
INSEE- Dénomination
- ATELIER 15
- SIREN
- 435 177 704
- SIRET (siège)
- 435 177 704 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR36435177704Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 435 177 704
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 4778C - Autres commerces de détail spécialisés divers
- Date de création
- 22 mars 2001
- Siège social
- 15 RUE PELISSERIE, 30700, UZES
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
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Finances de ATELIER 15
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ATELIER 15
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de ATELIER 15
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- 30700 UZESSiègeFermé
435 177 704 00010 · ouvert le 22 mars 2001 · NAF 524Z
- 30330 TRESQUESFermé
435 177 704 00028 · ouvert le 18 mai 2004 · NAF 4778C
Documents juridiques de ATELIER 15
INPIConformité de ATELIER 15
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ATELIER 15. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
6 décisions de justice publiées en open data mentionnent ATELIER 15. Elles s'échelonnent de 1992 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pOLE CIVIL - Fil 2
Décision du 03 novembre 2025 · N° 19/01745
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, section des Référés
Décision du 04 mars 2025 · N° 24/01843
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 1 Cabinet 1
Décision du 31 janvier 2025 · N° 24/00377
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ere Chambre Section 1
Décision du 14 février 2023 · N° 21/04237
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 22 mars 1995 · N° 92-20.740
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 24 juin 1992 · N° 90-11.989
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ATELIER 15 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de ATELIER 15
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES
- création
Date d'effet : 22 mars 2001
Questions fréquentes sur ATELIER 15
Quel est le numéro SIREN de ATELIER 15 ?
Le numéro SIREN de ATELIER 15 est 435 177 704. Le SIRET de son siège social est 435 177 704 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36435177704.
Où se situe le siège social de ATELIER 15 ?
Le siège social de ATELIER 15 est situé 15 rue Pelisserie, 30700 Uzes.
ATELIER 15 est-elle toujours en activité ?
Oui, ATELIER 15 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 mars 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ATELIER 15 est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ATELIER 15.
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