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ATELIER 15

Active
Siren443 714 456SARL75010 PARIS 10Créée le 01 octobre 2002

8299Z · Autres activités de soutien aux entreprises n.c.a.

Documents

ATELIER 15 est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er octobre 2002, identifiée par le SIREN 443 714 456. Elle est domiciliée 15 rue Martel, 75010 Paris 10. Son activité principale est autres activités de soutien aux entreprises n.c.a. (code NAF 8299Z).

Fiche d'identité de ATELIER 15

Dénomination
ATELIER 15
SIREN
443 714 456
SIRET (siège)
443 714 456 00011
N° TVA intracommunautaire
FR61443714456Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 443 714 456
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
8299Z - Autres activités de soutien aux entreprises n.c.a.
Date de création
01 octobre 2002
Siège social
15 RUE MARTEL, 75010, PARIS 10
Établissements
1
Statut
Active

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Finances de ATELIER 15

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de ATELIER 15

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de ATELIER 15

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 75010 PARIS 10SiègeFermé

    443 714 456 00011 · ouvert le 01 octobre 2002 · NAF 8299Z

Documents juridiques de ATELIER 15

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 octobre 2002

  • Acte

Conformité de ATELIER 15

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour ATELIER 15. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Liquidation judiciaireClôturée

Ouverte le 28 octobre 2008. Clôturée le 19 novembre 2009 pour insuffisance d'actif.

2 jugements et avis publiés

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 19 novembre 2009 · publié le 17 décembre 2009 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire

Jugement du 28 octobre 2008 · publié le 27 novembre 2008 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 3 octobre 2008 désignant liquidateur me Carrasset-Marillier 96 rue de Rivoli 75004 Paris. Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.

6 décisions de justice publiées en open data mentionnent ATELIER 15. Elles s'échelonnent de 1992 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ATELIER 15 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de ATELIER 15

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 19 novembre 2009 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

  2. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

    Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire · Jugement du 28 octobre 2008 · Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 3 octobre 2008 désignant liquidateur me Carrasset-Marillier 96 rue de Rivoli 75004 Paris. Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 2002

Marques déposées par ATELIER 15

ATELIER 15 est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

  • ATELIER QUIN5E

    N° 3199035 · Déposée le 12 décembre 2002 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classe 42 · expirée le 12 décembre 2012

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur ATELIER 15

Quel est le numéro SIREN de ATELIER 15 ?

Le numéro SIREN de ATELIER 15 est 443 714 456. Le SIRET de son siège social est 443 714 456 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61443714456.

Où se situe le siège social de ATELIER 15 ?

Le siège social de ATELIER 15 est situé 15 rue Martel, 75010 Paris 10.

ATELIER 15 est-elle toujours en activité ?

Oui, ATELIER 15 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ATELIER 15 est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. ATELIER 15 a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 19 novembre 2009 pour insuffisance d'actif.