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ATELIER 3

Active
Siren440 378 313SARL83700 SAINT-RAPHAELCréée le 08 janvier 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions17 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
7,6 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 440 378 313, ATELIER 3 est une SARL créée le 8 janvier 2002. Elle est domiciliée 66 av Thales Technoparc Epsilon Ii, 83700 Saint-Raphael. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7111Z. ARNAUD CAUWEL exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de ATELIER 3

Dénomination
ATELIER 3
SIREN
440 378 313
SIRET (siège)
440 378 313 00025
N° TVA intracommunautaire
FR92440378313Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 440 378 313
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
7 623 €
Code NAF / APE
7111Z
Date de création
08 janvier 2002
Siège social
66 AV THALES TECHNOPARC EPSILON II, 83700, SAINT-RAPHAEL
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de ATELIER 3

Exercice de la profession d'architecte

Finances de ATELIER 3

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ATELIER 3

AC

ARNAUD CAUWEL

Gérant

En poste depuis août 2014 · 12 ans · d'après l'annonce BODACC du 21 août 2014

RP

ROLAND PERROT

Gérant

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de ATELIER 3

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 83700 SAINT-RAPHAELSiègeActif

    440 378 313 00025 · ouvert le 01 janvier 2002 · NAF 7111Z

  • 83700 SAINT-RAPHAELFermé

    440 378 313 00017 · ouvert le 01 janvier 2002 · NAF 7111Z

Documents juridiques de ATELIER 3

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 août 2014

  • Acte

Dépôt du 23 juillet 2014

  • Acte

Dépôt du 08 janvier 2002

  • Acte

Comptes annuels de ATELIER 3

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ATELIER 3. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ATELIER 3

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ATELIER 3. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

17 décisions de justice publiées en open data mentionnent ATELIER 3. Elles s'échelonnent de 1998 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ATELIER 3 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ATELIER 3

18 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de fréjus

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de fréjus

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de fréjus

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de fréjus

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de fréjus

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS

  11. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS

    Gérant : CAUWEL Arnaud Gérant : PERROT Roland

  12. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS

  17. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FREJUS

  18. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FREJUS

  1. création

    Date d'effet : 08 janvier 2002

Questions fréquentes sur ATELIER 3

Quel est le numéro SIREN de ATELIER 3 ?

Le numéro SIREN de ATELIER 3 est 440 378 313. Le SIRET de son siège social est 440 378 313 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92440378313.

Qui dirige ATELIER 3 ?

ATELIER 3 est dirigée par ARNAUD CAUWEL, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de ATELIER 3 ?

Le siège social de ATELIER 3 est situé 66 av Thales Technoparc Epsilon Ii, 83700 Saint-Raphael.

ATELIER 3 est-elle toujours en activité ?

Oui, ATELIER 3 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 janvier 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ATELIER 3 est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ATELIER 3.

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