ATELIER 3C
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 4,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 801 074 790, ATELIER 3C est une SARL créée le 19 mars 2014. Son siège social est situé 8 rue du Docteur Noel Courvoisier, 70000 Vesoul. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7111Z. La direction est assurée par YANN DENNER en qualité de gérant.
Fiche d'identité de ATELIER 3C
INSEE- Dénomination
- ATELIER 3C
- SIREN
- 801 074 790
- SIRET (siège)
- 801 074 790 00032
- N° TVA intracommunautaire
- FR09801074790Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 801 074 790
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 4 000 €
- Code NAF / APE
- 7111Z
- Date de création
- 19 mars 2014
- Siège social
- 8 RUE DU DOCTEUR NOEL COURVOISIER, 70000, VESOUL
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de ATELIER 3C
Étude et conception de projets de construction (dessin assisté par ordinateur) et détermination des modalités de réalisation, notamment par la conclusion éventuelle de divers contrats de sous-traitance, planification, coordination et contrôle de l'exécution des travaux.
Finances de ATELIER 3C
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ATELIER 3C
INSEEBODACCGérant
En poste depuis décembre 2017 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 15 décembre 2017
Anciens dirigeants (3)
Gérant · de février 2026 à septembre 2026
Gérant · de décembre 2017 à février 2026
Philippe Gérant : DENNER Yann MENDES EVARISTO
Gérant · de mars 2014 à décembre 2017
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de ATELIER 3C
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 70000 VESOULSiègeActif
801 074 790 00032 · ouvert le 29 septembre 2017 · NAF 7111Z
- 70000 VILLEPAROISFermé
801 074 790 00016 · ouvert le 12 mars 2014 · NAF 7490A
Documents juridiques de ATELIER 3C
INPI9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de ATELIER 3C
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ATELIER 3C. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ATELIER 3C
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ATELIER 3C. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent ATELIER 3C. Elles datent de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, rEFERES Président
Décision du 16 décembre 2025 · N° 25/00292
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres mesures ordonnées en référé
Tribunal judiciaire, référés Cabinet 4
Décision du 29 août 2025 · N° 25/00054
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ATELIER 3C n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ATELIER 3C
BODACC17 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Vesoul-Gray
Gérant : DENNER Yann, Denis
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de vesoul
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Vesoul-Gray
Gérant : DENNER Yann, Denis ; Gérant : HUGEDET Lois, Léon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de vesoul
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de vesoul
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de vesoul
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de vesoul
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY
Gérant : DENNER Yann, Denis ; Gérant : FIGARD Cédric, Joël, Jacques
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2014-03-19 · Début d'activité : 2014-03-12
- création
Date d'effet : 19 mars 2014
Questions fréquentes sur ATELIER 3C
Quel est le numéro SIREN de ATELIER 3C ?
Le numéro SIREN de ATELIER 3C est 801 074 790. Le SIRET de son siège social est 801 074 790 00032. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09801074790.
Qui dirige ATELIER 3C ?
ATELIER 3C est dirigée par YANN DENNER, gérant.
Où se situe le siège social de ATELIER 3C ?
Le siège social de ATELIER 3C est situé 8 rue du Docteur Noel Courvoisier, 70000 Vesoul.
ATELIER 3C est-elle toujours en activité ?
Oui, ATELIER 3C est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 mars 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ATELIER 3C est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ATELIER 3C.
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