ATELIER 7
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
ATELIER 7 est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 3 novembre 2008, identifiée par le SIREN 508 716 511. Le siège social de l'entreprise se trouve 7 AV 7 Avenue des Mimosas, 83400 Hyères. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4673A. ROLAND RULIERE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de ATELIER 7
INSEE- Dénomination
- ATELIER 7
- SIREN
- 508 716 511
- SIRET (siège)
- 508 716 511 00037
- N° TVA intracommunautaire
- FR45508716511Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 508 716 511
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 4673A
- Date de création
- 03 novembre 2008
- Siège social
- 7 AV 7 Avenue des Mimosas , 83400, Hyères
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Finances de ATELIER 7
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ATELIER 7
INSEEBODACCGérant
En poste depuis octobre 2010 · 16 ans · d'après l'annonce BODACC du 13 octobre 2010
Anciens dirigeants (1)
Gérant · de novembre 2008 à octobre 2010
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de ATELIER 7
INSEE3 établissements, dont 0 en activité.
- 83400 HyèresSiègeFermé
508 716 511 00037 · ouvert le 20 octobre 2008 · NAF 4673A
- 83500 LA SEYNE-SUR-MERFermé
508 716 511 00011 · ouvert le 20 octobre 2008 · NAF 4673A
- 83130 LA GARDEFermé
508 716 511 00029 · ouvert le 21 septembre 2009 · NAF 4673A
Documents juridiques de ATELIER 7
INPIComptes annuels de ATELIER 7
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ATELIER 7. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ATELIER 7
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ATELIER 7. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne ATELIER 7. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3ème Chambre
Décision du 04 février 2025 · N° 23/01660
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ATELIER 7 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ATELIER 7
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON
Gérant : RULIERE Roland en fonction le 04 Octobre 2010
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2008-10-20
- création
Date d'effet : 03 novembre 2008
Questions fréquentes sur ATELIER 7
Quel est le numéro SIREN de ATELIER 7 ?
Le numéro SIREN de ATELIER 7 est 508 716 511. Le SIRET de son siège social est 508 716 511 00037. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45508716511.
Qui dirige ATELIER 7 ?
ATELIER 7 est dirigée par ROLAND RULIERE, gérant.
Où se situe le siège social de ATELIER 7 ?
Le siège social de ATELIER 7 est situé 7 AV 7 Avenue des Mimosas, 83400 Hyères.
ATELIER 7 est-elle toujours en activité ?
Oui, ATELIER 7 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 novembre 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ATELIER 7 est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ATELIER 7.
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