ATELIER 9
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 837 606 953, ATELIER 9 est une SARL créée le 20 février 2018. Son siège social est situé 9 rue de la Chapelle, 34470 Perols. L'entreprise déclare le code NAF 7111Z comme activité principale. La direction est assurée par PHILIPPE BELLOCQ en qualité de gérant.
Fiche d'identité de ATELIER 9
INSEE- Dénomination
- ATELIER 9
- SIREN
- 837 606 953
- SIRET (siège)
- 837 606 953 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR78837606953Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 837 606 953
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 octobre 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 7111Z
- Date de création
- 20 février 2018
- Siège social
- 9 RUE DE LA CHAPELLE, 34470, PEROLS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ATELIER 9
L'exercice de la profession d'architecte et d'urbaniste et en particulier la fonction de maitre d'oeuvre et toutes missions se rapportant à l'acte de batir et à l'aménagement de l'espace.
Finances de ATELIER 9
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ATELIER 9
INSEEÉtablissements de ATELIER 9
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 34470 PEROLSSiègeActif
837 606 953 00011 · ouvert le 02 février 2018 · NAF 7111Z
Documents juridiques de ATELIER 9
INPIComptes annuels de ATELIER 9
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ATELIER 9. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ATELIER 9
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ATELIER 9. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent ATELIER 9. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 4 ème Chambre civile
Décision du 11 février 2026 · N° 25/00871
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, 3E CHAMBRE
Décision du 26 septembre 2025 · N° 2025011607
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés Cabinet 4
Décision du 21 février 2025 · N° 24/02002
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-4
Décision du 28 novembre 2024 · N° 19/06912
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 07 décembre 1994 · N° 92-20.838
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ATELIER 9 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ATELIER 9
BODACC9 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de montpellier
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de montpellier
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de montpellier
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Greffe du Tribunal de Commerce de montpellier
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de montpellier
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2018-02-20 · Début d'activité : 2018-02-02
- création
Date d'effet : 20 février 2018
Questions fréquentes sur ATELIER 9
Quel est le numéro SIREN de ATELIER 9 ?
Le numéro SIREN de ATELIER 9 est 837 606 953. Le SIRET de son siège social est 837 606 953 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78837606953.
Qui dirige ATELIER 9 ?
ATELIER 9 est dirigée par PHILIPPE BELLOCQ, gérant.
Où se situe le siège social de ATELIER 9 ?
Le siège social de ATELIER 9 est situé 9 rue de la Chapelle, 34470 Perols.
ATELIER 9 est-elle toujours en activité ?
Oui, ATELIER 9 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 février 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ATELIER 9 est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ATELIER 9.
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