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ATELIER 90.10

Active
Siren819 795 592SAS63119 CHATEAUGAYCréée le 20 avril 2016

4332A · Travaux de menuiserie bois et PVC

Documents
Capital social
1,0 k€

ATELIER 90.10 est une SAS immatriculée le 20 avril 2016 sous le numéro SIREN 819 795 592. Son siège social est situé 44 rue Albert Evaux, 63119 Chateaugay. Elle exerce une activité de travaux de menuiserie bois et pvc (code NAF 4332A). Elle est dirigée par ROMAIN JUPILLE, président de sas.

Fiche d'identité de ATELIER 90.10

Dénomination
ATELIER 90.10
SIREN
819 795 592
SIRET (siège)
819 795 592 00016
N° TVA intracommunautaire
FR94819795592Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 819 795 592
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
4332A - Travaux de menuiserie bois et PVC
Date de création
20 avril 2016
Siège social
44 RUE ALBERT EVAUX, 63119, CHATEAUGAY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ATELIER 90.10

Menuiserie générale, conception, fabrication, vente et pose (neuf et rénovation) de tous meubles et mobiliers, négoce de meubles et mobiliers, agencements et aménagement intérieur et extérieur, et toutes activités connexes et complémentaires.

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Finances de ATELIER 90.10

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de ATELIER 90.10

RJ

ROMAIN JUPILLE

Président de SAS

En poste depuis octobre 2017 · 9 ans · d'après l'annonce BODACC du 25 octobre 2017

Anciens dirigeants (1)

EF

Emmanuelle FOURNIOUX

Président · de avril 2016 à octobre 2017

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de ATELIER 90.10

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 63119 CHATEAUGAYSiègeActif

    819 795 592 00016 · ouvert le 14 avril 2016 · NAF 4332A

Documents juridiques de ATELIER 90.10

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 mai 2019

  • Acte

Dépôt du 16 octobre 2017

  • Acte

Conformité de ATELIER 90.10

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour ATELIER 90.10. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Liquidation judiciaireClôturée

Ouverte le 27 août 2020. Clôturée le 17 novembre 2021 pour insuffisance d'actif.

4 jugements et avis publiés

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 17 novembre 2021 · publié le 30 novembre 2021 · Greffe du Tribunal de Commerce de Clermont-Ferrand

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition

Jugement du 16 juillet 2021 · publié le 22 juillet 2021 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

L'état des créances complété par le projet de répartition prévu par l'article L 644-4 du code de commerce est déposé au greffe. Tout intéressé peut contester ledit état devant le juge-commissaire dans un délai d'un mois à compter de la présente publication.

Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire

Jugement du 15 juin 2021 · publié le 23 juin 2021 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire

Jugement du 27 août 2020 · publié le 16 septembre 2020 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

Jugement prononçant la liquidation judiciaire , désignant liquidateur la SELARL SUDRE, représentée par Me Thierry SUDRE 2, avenue Bergougnan - 63100 Clermont-Ferrand . Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du liquidateur ou sur le portail électronique à l'adresse https://www.creditors-services.com.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ATELIER 90.10 n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ATELIER 90.10 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de ATELIER 90.10

8 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Procédures collectives
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Clermont-Ferrand

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 2021-11-17 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

  2. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

    Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition · Jugement du 2021-07-16 · L'état des créances complété par le projet de répartition prévu par l'article L 644-4 du code de commerce est déposé au greffe. Tout intéressé peut contester ledit état devant le juge-commissaire dans un délai d'un mois à compter de la présente publication.

  3. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

    Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire · Jugement du 2021-06-15 · La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

  4. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

    Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire · Jugement du 2020-08-27 · Jugement prononçant la liquidation judiciaire , désignant liquidateur la SELARL SUDRE, représentée par Me Thierry SUDRE 2, avenue Bergougnan - 63100 Clermont-Ferrand . Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du liquidateur ou sur le portail électronique à l'adresse https://www.creditors-services.com.

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

  7. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

    Président : JUPILLE Romain

  8. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2016-04-20 · Début d'activité : 2016-04-14

  1. création

    Date d'effet : 20 avril 2016

Questions fréquentes sur ATELIER 90.10

Quel est le numéro SIREN de ATELIER 90.10 ?

Le numéro SIREN de ATELIER 90.10 est 819 795 592. Le SIRET de son siège social est 819 795 592 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94819795592.

Qui dirige ATELIER 90.10 ?

ATELIER 90.10 est dirigée par ROMAIN JUPILLE, président de sas.

Où se situe le siège social de ATELIER 90.10 ?

Le siège social de ATELIER 90.10 est situé 44 rue Albert Evaux, 63119 Chateaugay.

ATELIER 90.10 est-elle toujours en activité ?

Oui, ATELIER 90.10 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 avril 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ATELIER 90.10 est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. ATELIER 90.10 a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 17 novembre 2021 pour insuffisance d'actif.