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ATELIER A

Active
Siren347 872 103SARL27300 COURBEPINECréée le 15 juillet 1988
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions16 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ATELIER A est une SARL immatriculée le 15 juillet 1988 sous le numéro SIREN 347 872 103. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Mesnil, 27300 Courbepine. Son activité principale relève du code NAF 366E.

Fiche d'identité de ATELIER A

Dénomination
ATELIER A
SIREN
347 872 103
SIRET (siège)
347 872 103 90003
N° TVA intracommunautaire
FR14347872103Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 347 872 103
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
366E
Date de création
15 juillet 1988
Siège social
LE MESNIL, 27300, COURBEPINE
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de ATELIER A

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de ATELIER A

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ATELIER A

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ATELIER A

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 27300 COURBEPINESiègeActif

    347 872 103 90003 · ouvert le 15 juillet 1988

  • 27300 COURBEPINEFermé

    347 872 103 00010 · ouvert le 15 juillet 1988 · NAF 741J

  • 27230 SAINT-VINCENT-DU-BOULAYFermé

    347 872 103 00036 · ouvert le 15 janvier 1989 · NAF 366E

Documents juridiques de ATELIER A

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ATELIER A

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ATELIER A. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ATELIER A

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ATELIER A. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

16 décisions de justice publiées en open data mentionnent ATELIER A. Elles s'échelonnent de 1996 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ATELIER A n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ATELIER A

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 juillet 1988

Questions fréquentes sur ATELIER A

Quel est le numéro SIREN de ATELIER A ?

Le numéro SIREN de ATELIER A est 347 872 103. Le SIRET de son siège social est 347 872 103 90003. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14347872103.

Où se situe le siège social de ATELIER A ?

Le siège social de ATELIER A est situé Le Mesnil, 27300 Courbepine.

ATELIER A est-elle toujours en activité ?

Oui, ATELIER A est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 juillet 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ATELIER A est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ATELIER A.

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