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ATELIER A

Active
Siren534 162 631SAS49250 BRISSAC LOIRE AUBANCECréée le 02 août 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions16 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
12,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 534 162 631, ATELIER A est une SAS créée le 2 août 2011. Elle est domiciliée 6 RUE GEORGES POMPIDOU Brissac Quincé, 49250 Brissac Loire Aubance. Son activité principale relève du code NAF 3250A. La direction est assurée par YANN REGEREAU en qualité de président de sas.

Fiche d'identité de ATELIER A

Dénomination
ATELIER A
SIREN
534 162 631
SIRET (siège)
534 162 631 00020
N° TVA intracommunautaire
FR84534162631Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 534 162 631
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
12 000 €
Code NAF / APE
3250A
Date de création
02 août 2011
Siège social
6 RUE GEORGES POMPIDOU Brissac Quincé, 49250, BRISSAC LOIRE AUBANCE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de ATELIER A

La conception, la fabrication, l'approvisionnement, l'importation et la distribution de prothèses dentaires ou d'éléments séparés de prothèse

Finances de ATELIER A

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ATELIER A

YR

YANN REGEREAU

Président de SAS

Depuis la création (02 août 2011) · 15 ans

Établissements de ATELIER A

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 49250 BRISSAC LOIRE AUBANCESiègeActif

    534 162 631 00020 · ouvert le 01 août 2011 · NAF 3250A

  • 49240 AVRILLEFermé

    534 162 631 00012 · ouvert le 01 août 2011 · NAF 3250A

Documents juridiques de ATELIER A

11 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 octobre 2021

  • Acte

Dépôt du 26 août 2021

  • Acte

Dépôt du 24 août 2021

  • Acte

Dépôt du 05 juillet 2021

  • Acte

Dépôt du 22 février 2016

  • Acte

Dépôt du 25 février 2015

  • Acte

Dépôt du 25 février 2015

  • Acte

Dépôt du 25 février 2015

  • Acte

Dépôt du 18 août 2011

  • Acte

Dépôt du 18 août 2011

  • Acte

Dépôt du 18 août 2011

  • Acte

Comptes annuels de ATELIER A

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ATELIER A. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ATELIER A

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ATELIER A. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

16 décisions de justice publiées en open data mentionnent ATELIER A. Elles s'échelonnent de 1996 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ATELIER A n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ATELIER A

18 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'angers

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'angers

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'angers

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'angers

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'angers

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS

  7. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS

    Président : REGEREAU Yann

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS

  13. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS

    Gérant : REGEREAU Yann

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS

  16. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS

    Gérant : REGEREAU Yann Gérant : BONGERT Pascal

  17. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS

  18. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-08-18 · Début d'activité : 2011-08-01

  1. création

    Date d'effet : 02 août 2011

Questions fréquentes sur ATELIER A

Quel est le numéro SIREN de ATELIER A ?

Le numéro SIREN de ATELIER A est 534 162 631. Le SIRET de son siège social est 534 162 631 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84534162631.

Qui dirige ATELIER A ?

ATELIER A est dirigée par YANN REGEREAU, président de sas.

Où se situe le siège social de ATELIER A ?

Le siège social de ATELIER A est situé 6 RUE GEORGES POMPIDOU Brissac Quincé, 49250 Brissac Loire Aubance.

ATELIER A est-elle toujours en activité ?

Oui, ATELIER A est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 août 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ATELIER A est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ATELIER A.

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