ATELIER A
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 884 570 052, ATELIER A est une SAS créée le 26 juin 2020. Elle est domiciliée 3 B rue Francois Leveque, 74000 Annecy. L'entreprise déclare le code NAF 1813Z comme activité principale. Elle est dirigée par CELINE ANDRIEU, président de sas.
Fiche d'identité de ATELIER A
INSEE- Dénomination
- ATELIER A
- SIREN
- 884 570 052
- SIRET (siège)
- 884 570 052 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR76884570052Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 884 570 052
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 juillet 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 1813Z
- Date de création
- 26 juin 2020
- Siège social
- 3 B RUE FRANCOIS LEVEQUE, 74000, ANNECY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ATELIER A
Identités visuelles (logotype, charte graphique, univers graphique), supports de communication tactiles papier et objet (papeterie, faire part, cadeaux d'entreprise, catalogues, rapports annuels, brochures, Flyers, cartes de visite, packaging, étiquettes d'emballage, signalétique, PLV, stands, décoration de locaux, tableaux d'art), supports de communication digitaux sites Web (Blogs, E-commerce, vitrine), applications mobile Newsletter. Photographie (portraits, abiance, scénographie), écriture de livres (contes pour enfants, carnet de réalisation de Soi), acommpagnement et gestion de porjet.
Finances de ATELIER A
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ATELIER A
INSEEÉtablissements de ATELIER A
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 74000 ANNECYSiègeActif
884 570 052 00016 · ouvert le 17 mars 2020 · NAF 1813Z
Documents juridiques de ATELIER A
INPIComptes annuels de ATELIER A
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ATELIER A. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ATELIER A
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ATELIER A. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
16 décisions de justice publiées en open data mentionnent ATELIER A. Elles s'échelonnent de 1996 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frAccorde une provision et désigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre des référés
Décision du 16 juillet 2026 · N° 26/00597
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, aUDIENCE DE DELIBERE
Décision du 12 mars 2026 · N° 2025L00718
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 01
Décision du 27 janvier 2026 · N° 2025F01625
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, 1ère chambre - Référés
Décision du 19 novembre 2025 · N° 25/00854
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre des référés
Décision du 24 juin 2025 · N° 24/00311
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à la mise en état
Tribunal judiciaire, 6ème chambre civile
Décision du 17 juin 2025 · N° 22/00566
- Lire la décision sur courdecassation.frInterprète la décision, rectifie ou complète le dispositif d'une décision antérieure
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 11 avril 2025 · N° 25/00292
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre des référés
Décision du 29 octobre 2024 · N° 24/00943
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 04 septembre 2024 · N° 24/00629
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 6ème chambre 1ère section
Décision du 09 janvier 2024 · N° 23/01961
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème chambre
Décision du 04 octobre 2023 · N° 21/04935
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 8ème chambre
Décision du 31 mai 2023 · N° 20/02370
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 02 mars 2023 · N° 21-19.338
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 26 septembre 2018 · N° 17-20.528
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 21 novembre 2006 · N° 05-19.041
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 31 octobre 1996 · N° 94-42.904
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ATELIER A n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ATELIER A
BODACC5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'annecy
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'annecy
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'annecy
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'annecy
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'annecy
- création
Date d'effet : 26 juin 2020
Questions fréquentes sur ATELIER A
Quel est le numéro SIREN de ATELIER A ?
Le numéro SIREN de ATELIER A est 884 570 052. Le SIRET de son siège social est 884 570 052 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76884570052.
Qui dirige ATELIER A ?
ATELIER A est dirigée par CELINE ANDRIEU, président de sas.
Où se situe le siège social de ATELIER A ?
Le siège social de ATELIER A est situé 3 B rue Francois Leveque, 74000 Annecy.
ATELIER A est-elle toujours en activité ?
Oui, ATELIER A est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 juin 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ATELIER A est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ATELIER A.
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