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ATELIER A ARCHITECTES

Active
Siren794 827 519SARL31300 TOULOUSECréée le 16 août 2013

7111Z · Activités d'architecture

Documents
Capital social
6,0 k€

ATELIER A ARCHITECTES est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 16 août 2013, identifiée par le SIREN 794 827 519. Le siège social de l'entreprise se trouve 4 rue des Braves 4-6, 31300 Toulouse. Elle exerce une activité de activités d'architecture (code NAF 7111Z). La direction est assurée par PIERRE-JEAN ARTINS en qualité de gérant.

Fiche d'identité de ATELIER A ARCHITECTES

Dénomination
ATELIER A ARCHITECTES
SIREN
794 827 519
SIRET (siège)
794 827 519 00016
N° TVA intracommunautaire
FR51794827519Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 794 827 519
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
6 000 €
Code NAF / APE
7111Z - Activités d'architecture
Date de création
16 août 2013
Siège social
4 RUE DES BRAVES 4-6, 31300, TOULOUSE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ATELIER A ARCHITECTES

Architecture, urbanisme, design d'objets.

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Finances de ATELIER A ARCHITECTES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de ATELIER A ARCHITECTES

PA

PIERRE-JEAN ARTINS

Gérant

Depuis la création (16 août 2013) · 13 ans

Établissements de ATELIER A ARCHITECTES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31300 TOULOUSESiègeActif

    794 827 519 00016 · ouvert le 01 juillet 2013 · NAF 7111Z

Documents juridiques de ATELIER A ARCHITECTES

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 août 2020

  • Acte

Dépôt du 16 août 2013

  • Acte

Conformité de ATELIER A ARCHITECTES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ATELIER A ARCHITECTES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ATELIER A ARCHITECTES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ATELIER A ARCHITECTES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de ATELIER A ARCHITECTES

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2013-07-01

  1. création

    Date d'effet : 16 août 2013

Questions fréquentes sur ATELIER A ARCHITECTES

Quel est le numéro SIREN de ATELIER A ARCHITECTES ?

Le numéro SIREN de ATELIER A ARCHITECTES est 794 827 519. Le SIRET de son siège social est 794 827 519 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51794827519.

Qui dirige ATELIER A ARCHITECTES ?

ATELIER A ARCHITECTES est dirigée par PIERRE-JEAN ARTINS, gérant.

Où se situe le siège social de ATELIER A ARCHITECTES ?

Le siège social de ATELIER A ARCHITECTES est situé 4 rue des Braves 4-6, 31300 Toulouse.

ATELIER A ARCHITECTES est-elle toujours en activité ?

Oui, ATELIER A ARCHITECTES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 août 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ATELIER A ARCHITECTES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ATELIER A ARCHITECTES.