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ATELIER ARCHIPAT

Active
Siren495 046 062SARL21140 SEMUR EN AUXOISCréée le 26 mars 2007

7111Z · Activités d'architecture

Résultat net 2017
44,8 k€+271,7 %
Capital social
110 k€

ATELIER ARCHIPAT est une SARL immatriculée le 26 mars 2007 sous le numéro SIREN 495 046 062. Elle est domiciliée 9 rue Buffon, 21140 Semur en Auxois. Son activité principale est activités d'architecture (code NAF 7111Z). Le dernier exercice publié fait état de un résultat net de 44,8 k€. FRANCOIS PEYRE exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de ATELIER ARCHIPAT

Dénomination
ATELIER ARCHIPAT
SIREN
495 046 062
SIRET (siège)
495 046 062 00016
N° TVA intracommunautaire
FR07495046062Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS Dijon 495 046 062
Greffe
Dijon
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 septembre 2024
Forme juridique
Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
Capital social
110 000 €
Code NAF / APE
7111Z - Activités d'architecture
Date de création
26 mars 2007
Siège social
9 RUE BUFFON, 21140, SEMUR EN AUXOIS
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de ATELIER ARCHIPAT

EXERCICE DE LA PROFESSION D'ARCHITECTE

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Finances de ATELIER ARCHIPAT

ExerciceCAÉvol. CARésultat netEBEEBITCapitaux propresTotal bilanEffectif
2017--44,8 k€--89,8 k€182 k€-
2016--−26,1 k€--45,0 k€152 k€1

Dernier exercice : clôture le 31 décembre 2017 · 12 mois · Bilan complet · déposé le 25 septembre 2018

Certains exercices ont été déposés avec une déclaration de confidentialité : l'INPI ne publie alors qu'une partie de la liasse (le compte de résultat est le plus souvent retiré).

Ratios 2017

Autonomie financière
49,3 %
Taux d’endettement
27,7 %
Ratio de liquidité
128,1 %

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2017

Actif

Poste20172016
Concessions, brevets et droits similaires1 494 €-
Fonds commercial54 000 €54 000 €
Constructions30 386 €33 051 €
Installations techniques, matériel et outillage526 €-
Autres immobilisations corporelles10 047 €7 196 €
TOTAL Actif immobilisé94 959 €94 247 €
Clients et comptes rattachés79 498 €43 336 €
Autres créances6 847 €12 808 €
Disponibilités51 €1 011 €
Charges constatées d'avance762 €619 €
TOTAL Actif circulant87 158 €57 773 €
TOTAL GÉNÉRAL - actif182 116 €152 020 €

Passif

Poste20172016
Capital social ou individuel110 000 €110 000 €
Réserve légale296 €296 €
Report à nouveau−65 276 €−39 210 €
RÉSULTAT DE L'EXERCICE44 758 €−26 067 €
TOTAL Capitaux propres89 776 €45 018 €
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit24 577 €33 721 €
Emprunts et dettes financières divers334 €-
Dettes fournisseurs et comptes rattachés6 650 €11 694 €
Dettes fiscales et sociales57 238 €59 606 €
Autres dettes3 540 €1 980 €
TOTAL Dettes92 340 €107 001 €
TOTAL GÉNÉRAL - passif182 116 €152 020 €

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2016

Actif

Poste20162015
Concessions, brevets et droits similaires1 494 €-
Fonds commercial54 000 €54 000 €
Constructions33 051 €36 396 €
Installations techniques, matériel et outillage1 710 €-
Autres immobilisations corporelles7 196 €6 249 €
TOTAL Actif immobilisé94 247 €96 645 €
Clients et comptes rattachés43 336 €45 506 €
Autres créances12 808 €3 146 €
Disponibilités1 011 €6 €
Charges constatées d'avance619 €1 092 €
TOTAL Actif circulant57 773 €49 749 €
TOTAL GÉNÉRAL - actif152 020 €146 393 €

Passif

Poste20162015
Capital social ou individuel110 000 €110 000 €
Réserve légale296 €296 €
Report à nouveau−39 210 €−26 714 €
RÉSULTAT DE L'EXERCICE−26 067 €−12 496 €
TOTAL Capitaux propres45 018 €71 086 €
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit33 721 €20 162 €
Emprunts et dettes financières divers-141 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés11 694 €8 593 €
Dettes fiscales et sociales59 606 €46 166 €
Autres dettes1 980 €247 €
TOTAL Dettes107 001 €75 308 €
TOTAL GÉNÉRAL - passif152 020 €146 393 €

Comptes annuels déposés au registre national des entreprises (INPI). Les ratios sont ceux que publie la direction générale des Entreprises, calculés à partir de ces comptes.

Dirigeants et représentants de ATELIER ARCHIPAT

CA

CONCEPCION ACERO

Autre

Depuis la création (26 mars 2007) · 19 ans

FP

FRANCOIS PEYRE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (26 mars 2007) · 19 ans

Établissements de ATELIER ARCHIPAT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21140 SEMUR EN AUXOISSiègeActif

    495 046 062 00016 · ouvert le 01 janvier 2007 · NAF 7111Z

Documents juridiques de ATELIER ARCHIPAT

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 mars 2007

  • Acte

Dépôt du -

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Comptes annuels de ATELIER ARCHIPAT

ATELIER ARCHIPAT a déposé les comptes annuels de 2 exercices au registre national des entreprises.

Comptes annuels 2017

Confidentiel

Bilan complet

25 septembre 2018

Comptes annuels 2016

Confidentiel

Bilan complet

06 décembre 2017

Vérifier sur data.inpi.fr

Conformité de ATELIER ARCHIPAT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ATELIER ARCHIPAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne ATELIER ARCHIPAT. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ATELIER ARCHIPAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de ATELIER ARCHIPAT

18 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de dijon

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de dijon

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de dijon

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de dijon

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de dijon

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

  17. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

  18. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

  1. création

    Date d'effet : 26 mars 2007

Marchés publics de ATELIER ARCHIPAT

11 marchés publics ont été notifiés à ATELIER ARCHIPAT et publiés dans les données essentielles de la commande publique. Ils s'échelonnent de 2020 à 2026.

  • DIAGNOSTIC PATRIMONIAL SUR LA HALLE DU MARCHE DE CAYENNE

    COMMUNE DE CAYENNE (MAIRIE) · notifié le 15 juin 2026 · Procédure adaptée · 1 an · 2 offres reçues

    100 k€Services
  • MISSION DE MAITRISE D OEUVRE POUR LA RESTAURATION DE L ANCIENNE SALLE DE CINEMA SUR LE SITE DE L ANCIENNE LEPROSERIE DE L ACAROUANY

    COMMUNE DE MANA (MAIRIE) · notifié le 06 mai 2025 · Procédure adaptée · 2 ans · 2 offres reçues

    54,1 k€Services
  • MISSION DE MAITRISE D OEUVRE POUR LA RESTAURATION DE L AUMONERIE SUR LE SITE DE L ANCIENNE LEPROSERIE DE L ACAROUANY

    COMMUNE DE MANA (MAIRIE) · notifié le 23 avril 2025 · Procédure adaptée · 2 ans · 1 offre reçue

    61,0 k€Services
  • Maitrise d oeuvre renovation Eglise Guerchy partie travaux 1

    COMMUNE DE VALRAVILLON (MAIRIE) · notifié le 01 juillet 2024 · Procédure adaptée · 3 ans

    55,4 k€Services
  • Mission de maitrise d’oeuvre pour la restauration et la restitution de l’ancien Moulin à vent de Rémire-Montjoly

    COMMUNE DE REMIRE-MONTJOLY (MAIRIE) · notifié le 26 juin 2024 · Procédure adaptée · 14 mois · 3 offres reçues

    73,4 k€Services
  • Accord-cadre de maîtrise d’oeuvre pour les travaux de réparation et de restauration de patrimoines historiques de la Ville de Pontarlier

    COMMUNE DE PONTARLIER (MAIRIE) · notifié le 24 juin 2024 · Appel d'offres ouvert · 4 ans · 4 offres reçues

    800 k€Services
  • VILLE DE DIJON - Mission de maîtrise d’oeuvre en vue de la rénovation et du réaménagement du site de la bibliothèque Colette

    COMMUNE DE DIJON (MAIRIE) · notifié le 27 mai 2024 · Procédure avec négociation · 66 mois · 3 offres reçues

    421 k€Services
  • AC multi attributaire choix des maîtres d’œuvre pour des missions de maîtrise d’œuvre portant sur les monuments historiques classés de la ville de Nevers

    COMMUNE DE NEVERS (MAIRIE) · notifié le 30 septembre 2022 · Appel d'offres ouvert · 4 ans · 6 offres reçues

    Montant non publiéServices
  • AC multi attributaire choix des maîtres d’œuvre pour des missions de maîtrise d’œuvre portant sur les monuments historiques inscrits de la ville de Nevers

    COMMUNE DE NEVERS (MAIRIE) · notifié le 30 septembre 2022 · Appel d'offres ouvert · 4 ans · 6 offres reçues

    Montant non publiéServices
  • Étude de faisabilité et maîtrise d’oeuvre portant sur l’ensemble des ouvrages de la Ville d’Auxerre, de la Communauté d’Agglomération de l’Auxerrois et du Centre Communal d’Action Social d’Auxerre -…

    COMMUNE D'AUXERRE (MAIRIE) · notifié le 10 décembre 2020 · Appel d'offres ouvert · 3 ans · 11 offres reçues

    Montant non publiéServices
  • MSMC - maîtrise d’oeuvre pour les travaux de restauration du Pont de la rue Maufoux à Beaune

    COMMUNE DE BEAUNE (MAIRIE) · notifié le 14 août 2020 · 4 ans

    5,2 k€Services

Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr

Questions fréquentes sur ATELIER ARCHIPAT

Quel est le numéro SIREN de ATELIER ARCHIPAT ?

Le numéro SIREN de ATELIER ARCHIPAT est 495 046 062. Le SIRET de son siège social est 495 046 062 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07495046062.

Qui dirige ATELIER ARCHIPAT ?

ATELIER ARCHIPAT est dirigée par FRANCOIS PEYRE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de ATELIER ARCHIPAT ?

Le siège social de ATELIER ARCHIPAT est situé 9 rue Buffon, 21140 Semur en Auxois.

ATELIER ARCHIPAT est-elle toujours en activité ?

Oui, ATELIER ARCHIPAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 mars 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ATELIER ARCHIPAT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ATELIER ARCHIPAT.