ATELIER BASTILLE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
ATELIER BASTILLE est une SARL immatriculée le 5 novembre 1986 sous le numéro SIREN 338 399 652. Son siège social est situé 45 R Henri Barbusse, 93300 Aubervilliers. Son activité principale relève du code NAF 4905.
Fiche d'identité de ATELIER BASTILLE
INSEE- Dénomination
- ATELIER BASTILLE
- SIREN
- 338 399 652
- SIRET (siège)
- 338 399 652 00035
- N° TVA intracommunautaire
- FR72338399652Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 338 399 652
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 4905
- Date de création
- 05 novembre 1986
- Siège social
- 45 R HENRI BARBUSSE, 93300, AUBERVILLIERS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de ATELIER BASTILLE
TTES OPERATIONS INDUSTRIELLES ET CIALES RELATIVES AUX SIEGESET OBJETS D'AMEUBLEMENT
Finances de ATELIER BASTILLE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ATELIER BASTILLE
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de ATELIER BASTILLE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 93300 AUBERVILLIERSSiègeActif
338 399 652 00035 · ouvert le 30 mars 1990
- 75011 PARISFermé
338 399 652 00027 · ouvert le 30 mars 1990 · NAF 4905
Documents juridiques de ATELIER BASTILLE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de ATELIER BASTILLE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ATELIER BASTILLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ATELIER BASTILLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ATELIER BASTILLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent ATELIER BASTILLE. Elles datent de 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frOrdonne de faire ou de ne pas faire quelque chose avec ou sans astreinte
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 25 septembre 2024 · N° 23/50053
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "conditionnelle" ordonnée en référé avec suspension des effets de la clause résolutoire
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 19 janvier 2024 · N° 23/55864
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ATELIER BASTILLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ATELIER BASTILLE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 05 novembre 1986
Questions fréquentes sur ATELIER BASTILLE
Quel est le numéro SIREN de ATELIER BASTILLE ?
Le numéro SIREN de ATELIER BASTILLE est 338 399 652. Le SIRET de son siège social est 338 399 652 00035. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72338399652.
Où se situe le siège social de ATELIER BASTILLE ?
Le siège social de ATELIER BASTILLE est situé 45 R Henri Barbusse, 93300 Aubervilliers.
ATELIER BASTILLE est-elle toujours en activité ?
Oui, ATELIER BASTILLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 novembre 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ATELIER BASTILLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ATELIER BASTILLE.
Entreprises similaires
Même activité, en France
- AMETTE JEAN95370 Montigny-les-Cormeilles
- AQUARONE DANIEL06600 Antibes
- ART ET SCULPTURE35500 Poce-les-Bois
- BELLAMYR JEAN75019 Paris
- BENASSAYA RAOUL75011 Paris
- BIGNET BERNARD79120 Rom
- BOUCHER HUBERT42000 Saint-Etienne
- BOUIX ELIANE26300 Bourg-de-Peage
- CENTRE TECHNIQUE DU MEUBLE ROTIN26300 Bourg-de-Peage
- CHALAH SEDDIK94220 Charenton-le-Pont