ATELIER BELLEVUE

Active

Siren340 898 170SARL93400 SAINT-OUEN-SUR-SEINECréée le 27 mars 1987

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions 1 décision de justice publiée

ATELIER BELLEVUE est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 27 mars 1987, identifiée par le SIREN 340 898 170. Son siège social est situé 35 rue Anselme, 93400 Saint-Ouen-sur-Seine. L'entreprise déclare le code NAF 744B comme activité principale.

Fiche d'identité de ATELIER BELLEVUE

INSEE

Dénomination: ATELIER BELLEVUE
SIREN: 340 898 170
SIRET (siège): 340 898 170 00022
N° TVA intracommunautaire: FR48340898170Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 340 898 170
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique: Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE: 744B
Date de création: 27 mars 1987
Siège social: 35 RUE ANSELME, 93400, SAINT-OUEN-SUR-SEINE
Établissements: 1
Statut: Active

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Finances de ATELIER BELLEVUE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de ATELIER BELLEVUE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de ATELIER BELLEVUE

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

93400 SAINT-OUEN-SUR-SEINESiègeFermé
340 898 170 00022 · ouvert le 26 octobre 1988 · NAF 744B

Documents juridiques de ATELIER BELLEVUE

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 novembre 1993

Acte

Conformité de ATELIER BELLEVUE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ATELIER BELLEVUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne ATELIER BELLEVUE. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Tribunal judiciaire, 2ème Chambre civile
Décision du 24 février 2026 · N° 23/01654
Renvoi à la mise en état
Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ATELIER BELLEVUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de ATELIER BELLEVUE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

21 février 2024création
Date d'effet : 27 mars 1987

Questions fréquentes sur ATELIER BELLEVUE

Quel est le numéro SIREN de ATELIER BELLEVUE ?

Le numéro SIREN de ATELIER BELLEVUE est 340 898 170. Le SIRET de son siège social est 340 898 170 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48340898170.

Où se situe le siège social de ATELIER BELLEVUE ?

Le siège social de ATELIER BELLEVUE est situé 35 rue Anselme, 93400 Saint-Ouen-sur-Seine.