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ATELIER BOIS

Active
Siren513 569 236SARL25610 Arc-et-SenansCréée le 08 juillet 2009

4332C · Agencement de lieux de vente

Documents
Capital social
10,0 k€

ATELIER BOIS est une SARL immatriculée le 8 juillet 2009 sous le numéro SIREN 513 569 236. Son siège social est situé RUE du Centre Bourg, 25610 Arc-et-Senans. ATELIER BOIS relève du secteur agencement de lieux de vente (code NAF 4332C). Elle est dirigée par LAURENT TROUTTET, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de ATELIER BOIS

Dénomination
ATELIER BOIS
SIREN
513 569 236
SIRET (siège)
513 569 236 00013
N° TVA intracommunautaire
FR72513569236Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 513 569 236
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 13 mars 2025
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
10 000 €
Code NAF / APE
4332C - Agencement de lieux de vente
Date de création
08 juillet 2009
Siège social
RUE du Centre Bourg, 25610, Arc-et-Senans
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de ATELIER BOIS

Menuiserie générale bâtiment agencement ameublement

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de ATELIER BOIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de ATELIER BOIS

LT

LAURENT TROUTTET

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (08 juillet 2009) · 17 ans

LT

LAURENT TROUTTET

Gérant

Depuis la création (08 juillet 2009) · 17 ans

Établissements de ATELIER BOIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25610 Arc-et-SenansSiègeActif

    513 569 236 00013 · ouvert le 01 juillet 2009 · NAF 4332C

Documents juridiques de ATELIER BOIS

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 juillet 2009

  • Acte

Dépôt du 08 juillet 2009

  • Acte

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Conformité de ATELIER BOIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ATELIER BOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

8 décisions de justice publiées en open data mentionnent ATELIER BOIS. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ATELIER BOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de ATELIER BOIS

18 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  15. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  17. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  18. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité · Immatriculée le 2009-07-08

  1. création

    Date d'effet : 08 juillet 2009

Questions fréquentes sur ATELIER BOIS

Quel est le numéro SIREN de ATELIER BOIS ?

Le numéro SIREN de ATELIER BOIS est 513 569 236. Le SIRET de son siège social est 513 569 236 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72513569236.

Qui dirige ATELIER BOIS ?

ATELIER BOIS est dirigée par LAURENT TROUTTET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de ATELIER BOIS ?

Le siège social de ATELIER BOIS est situé RUE du Centre Bourg, 25610 Arc-et-Senans.

ATELIER BOIS est-elle toujours en activité ?

Oui, ATELIER BOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 juillet 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ATELIER BOIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ATELIER BOIS.