ATELIER C
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 852 031 111, ATELIER C est une SAS créée le 1er juillet 2019. Le siège social de l'entreprise se trouve 811 Che Saint Michel, 83630 Baudinard-sur-Verdon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7022Z. CAROLINE BONNEFOY exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.
Fiche d'identité de ATELIER C
INSEE- Dénomination
- ATELIER C
- SIREN
- 852 031 111
- SIRET (siège)
- 852 031 111 00028
- N° TVA intracommunautaire
- FR76852031111Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 852 031 111
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 octobre 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 7022Z
- Date de création
- 01 juillet 2019
- Siège social
- 811 CHE SAINT MICHEL, 83630, BAUDINARD-SUR-VERDON
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de ATELIER C
L'animation, la gestion, l'assistance administrative, technique et commerciale de réseaux de commercialisation, notamment en matière immobilière. La participation directe ou indirecte dans toutes opérations immobilières ou entreprises ayant une activité immobilière. L'activité de marchand de biens.
Finances de ATELIER C
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ATELIER C
INSEEÉtablissements de ATELIER C
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 83630 BAUDINARD-SUR-VERDONSiègeActif
852 031 111 00028 · ouvert le 01 novembre 2023 · NAF 7022Z
- 83390 PIERREFEU-DU-VARFermé
852 031 111 00010 · ouvert le 01 juillet 2019 · NAF 6420Z
Documents juridiques de ATELIER C
INPIComptes annuels de ATELIER C
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ATELIER C. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ATELIER C
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ATELIER C. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent ATELIER C. Elles s'échelonnent de 2012 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 5ème Chambre
Décision du 07 mai 2025 · N° 24/07319
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, jEX cab 3
Décision du 26 novembre 2024 · N° 24/80904
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à la mise en état
Tribunal judiciaire, 6ème chambre 1ère section
Décision du 02 avril 2024 · N° 22/14781
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3e Chambre B
Décision du 25 octobre 2012 · N° 11/16182
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ATELIER C n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ATELIER C
BODACC6 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de draguignan
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de draguignan
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de draguignan
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de toulon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de toulon
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON
- création
Date d'effet : 01 juillet 2019
Questions fréquentes sur ATELIER C
Quel est le numéro SIREN de ATELIER C ?
Le numéro SIREN de ATELIER C est 852 031 111. Le SIRET de son siège social est 852 031 111 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76852031111.
Qui dirige ATELIER C ?
ATELIER C est dirigée par CAROLINE BONNEFOY, président de sas.
Où se situe le siège social de ATELIER C ?
Le siège social de ATELIER C est situé 811 Che Saint Michel, 83630 Baudinard-sur-Verdon.
ATELIER C est-elle toujours en activité ?
Oui, ATELIER C est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ATELIER C est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ATELIER C.
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