ATELIER C
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 921 267 175, ATELIER C est une SAS créée le 10 novembre 2022. Le siège social de l'entreprise se trouve 24 av du Mal de Lattre de Tassigny, 40140 Soustons. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4791B. ELODIE MONTERO exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.
Fiche d'identité de ATELIER C
INSEE- Dénomination
- ATELIER C
- SIREN
- 921 267 175
- SIRET (siège)
- 921 267 175 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR34921267175Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 921 267 175
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mars 2025
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 4791B
- Date de création
- 10 novembre 2022
- Siège social
- 24 AV DU MAL DE LATTRE DE TASSIGNY, 40140, SOUSTONS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ATELIER C
La vente en ligne de mission de conception 3D et aménagement d'intérieur ainsi que la vente de produits liés à la décoration, boutique en ligne et réelle
Finances de ATELIER C
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ATELIER C
INSEEÉtablissements de ATELIER C
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 40140 SOUSTONSSiègeFermé
921 267 175 00013 · ouvert le 31 octobre 2022 · NAF 4791B
Documents juridiques de ATELIER C
INPIComptes annuels de ATELIER C
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ATELIER C. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ATELIER C
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ATELIER C. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent ATELIER C. Elles s'échelonnent de 2012 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 5ème Chambre
Décision du 07 mai 2025 · N° 24/07319
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, jEX cab 3
Décision du 26 novembre 2024 · N° 24/80904
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à la mise en état
Tribunal judiciaire, 6ème chambre 1ère section
Décision du 02 avril 2024 · N° 22/14781
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3e Chambre B
Décision du 25 octobre 2012 · N° 11/16182
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ATELIER C n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ATELIER C
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 10 novembre 2022
Questions fréquentes sur ATELIER C
Quel est le numéro SIREN de ATELIER C ?
Le numéro SIREN de ATELIER C est 921 267 175. Le SIRET de son siège social est 921 267 175 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34921267175.
Qui dirige ATELIER C ?
ATELIER C est dirigée par ELODIE MONTERO, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de ATELIER C ?
Le siège social de ATELIER C est situé 24 av du Mal de Lattre de Tassigny, 40140 Soustons.
ATELIER C est-elle toujours en activité ?
Oui, ATELIER C est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 novembre 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ATELIER C est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ATELIER C.
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