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ATELIER CAPITOLE

Active
Siren905 372 165549931000 TOULOUSECréée le 19 novembre 20211
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
1tranche Sirene

ATELIER CAPITOLE est une 5499 immatriculée le 19 novembre 2021 sous le numéro SIREN 905 372 165. Elle est domiciliée 19 rue Lafayette, 31000 Toulouse. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7410Z et emploie 1 salarié. La direction est assurée par EMMANUELLE DESCHAMPS en qualité de gérant.

Fiche d'identité de ATELIER CAPITOLE

Dénomination
ATELIER CAPITOLE
SIREN
905 372 165
SIRET (siège)
905 372 165 00019
N° TVA intracommunautaire
FR10905372165Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 905 372 165
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 14 septembre 2024
Forme juridique
5499
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
7410Z
Date de création
19 novembre 2021
Effectif
1
Siège social
19 RUE LAFAYETTE, 31000, TOULOUSE
Établissements
1
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de ATELIER CAPITOLE

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de ATELIER CAPITOLE

Design, création, conception, vente de vêtements, uniformes, objets, prototypes mettant en avant les innovations techniques, le design et le confort au bénéfice de l'utilisateur. Le service de location de costumes et autres vêtements. Recherche de toutes les solutions utiles pour une meilleure adaptation du produit aux destinataires. Conseil, communication, évènement. En activité secondaire, le développement et la vente de logiciels, la formation professionnelle et l'accompagnement d'utilisateurs dans le domaine informatique.

Finances de ATELIER CAPITOLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ATELIER CAPITOLE

ED

EMMANUELLE DESCHAMPS

Gérant

Depuis la création (19 novembre 2021) · 4 ans

Établissements de ATELIER CAPITOLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31000 TOULOUSESiègeActif

    905 372 165 00019 · ouvert le 17 novembre 2021 · NAF 7729Z

Documents juridiques de ATELIER CAPITOLE

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 août 2026

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du 24 août 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 24 août 2026

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du 21 septembre 2023

  • Acte

Dépôt du 19 novembre 2021

  • Acte

Comptes annuels de ATELIER CAPITOLE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ATELIER CAPITOLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ATELIER CAPITOLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ATELIER CAPITOLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ATELIER CAPITOLE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ATELIER CAPITOLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ATELIER CAPITOLE

7 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

  5. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

  7. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2021-11-17

  1. création

    Date d'effet : 19 novembre 2021

Marques déposées par ATELIER CAPITOLE

ATELIER CAPITOLE est titulaire de 2 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 2 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • 1 JOUR 1 COSTUME

    N° 5181902 · Déposée le 19 septembre 2025 · Marque figurative

    Marque enregistrée

    Classes 25, 45 · valable jusqu’au 19 septembre 2035

  • Un jour un costume

    N° 5181897 · Déposée le 19 septembre 2025 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classes 25, 45 · valable jusqu’au 19 septembre 2035

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur ATELIER CAPITOLE

Quel est le numéro SIREN de ATELIER CAPITOLE ?

Le numéro SIREN de ATELIER CAPITOLE est 905 372 165. Le SIRET de son siège social est 905 372 165 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10905372165.

Qui dirige ATELIER CAPITOLE ?

ATELIER CAPITOLE est dirigée par EMMANUELLE DESCHAMPS, gérant.

Où se situe le siège social de ATELIER CAPITOLE ?

Le siège social de ATELIER CAPITOLE est situé 19 rue Lafayette, 31000 Toulouse.

ATELIER CAPITOLE est-elle toujours en activité ?

Oui, ATELIER CAPITOLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 novembre 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ATELIER CAPITOLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ATELIER CAPITOLE.

Combien de salariés compte ATELIER CAPITOLE ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, ATELIER CAPITOLE emploie 1 salarié.