ATELIER CC
Active4391A · Travaux de charpente
- Capital social
- 2,0 k€
ATELIER CC est une SARL immatriculée le 28 décembre 2022 sous le numéro SIREN 922 585 450. Elle est domiciliée 3 RUE du Général de Gaulle, 72190 Coulaines. Elle exerce une activité de travaux de charpente (code NAF 4391A). TONY SAILLANT exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de ATELIER CC
INSEE- Dénomination
- ATELIER CC
- SIREN
- 922 585 450
- SIRET (siège)
- 922 585 450 00021
- N° TVA intracommunautaire
- FR72922585450Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 922 585 450
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 2 000 €
- Code NAF / APE
- 4391A - Travaux de charpente
- Date de création
- 28 décembre 2022
- Siège social
- 3 RUE du Général de Gaulle, 72190, Coulaines
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de ATELIER CC
Activités en rapport à la charpente en bois, couverture, zinguerie, étanchéité, isolation thermique, bardage, revêtement de façades.
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Finances de ATELIER CC
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ATELIER CC
INSEEÉtablissements de ATELIER CC
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 72190 CoulainesSiègeActif
922 585 450 00021 · ouvert le 20 mars 2026 · NAF 4391A
- 72000 LE MANSFermé
922 585 450 00013 · ouvert le 15 décembre 2022 · NAF 4391A
Documents juridiques de ATELIER CC
INPI8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de ATELIER CC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ATELIER CC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent ATELIER CC. Elles s'échelonnent de 2023 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL DELIBERE
Décision du 13 juillet 2026 · N° 2026003526
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3ème chambre
Décision du 24 septembre 2024 · N° 24/02315
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3ème chambre
Décision du 03 juillet 2024 · N° 23/01055
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ere Chambre Section 1
Décision du 31 janvier 2023 · N° 20/03343
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ATELIER CC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de ATELIER CC
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 28 décembre 2022
Questions fréquentes sur ATELIER CC
Quel est le numéro SIREN de ATELIER CC ?
Le numéro SIREN de ATELIER CC est 922 585 450. Le SIRET de son siège social est 922 585 450 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72922585450.
Qui dirige ATELIER CC ?
ATELIER CC est dirigée par TONY SAILLANT, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de ATELIER CC ?
Le siège social de ATELIER CC est situé 3 RUE du Général de Gaulle, 72190 Coulaines.
ATELIER CC est-elle toujours en activité ?
Oui, ATELIER CC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 décembre 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ATELIER CC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ATELIER CC.
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