ATELIER CLAVETTE

Active

Siren999 434 269SAS48400 VebronCréée le 09 janvier 2026

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: 1,0 k€
Effectif: Non publié

ATELIER CLAVETTE est une SAS immatriculée le 9 janvier 2026 sous le numéro SIREN 999 434 269. Son siège social est situé Racoules, 48400 Vebron. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7111Z. La direction est assurée par Tom Nacach en qualité de président de sas.

Fiche d'identité de ATELIER CLAVETTE

INSEE

Dénomination: ATELIER CLAVETTE
SIREN: 999 434 269
SIRET (siège): 999 434 269 00018
N° TVA intracommunautaire: FR33999434269Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 999 434 269
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 09 janvier 2026
Forme juridique: SAS, société par actions simplifiée
Capital social: 1 000 €
Code NAF / APE: 7111Z
Date de création: 09 janvier 2026
Siège social: Racoules, 48400, Vebron
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de ATELIER CLAVETTE

La profession d'architecte, la fonction de maître d'œuvre et toutes les missions se rapportant à l'acte de bâtir, à l'aménagement de l'espace et à la mise en valeur de l'environnement ; Étude et conseil en bâtiment, travaux publics, paysage ; La maitrise d'ouvrage déléguée, l'assistance à la maitrise d'ouvrage ou à la maitrise d'œuvre de conception ou d'exécution, la direction de travaux ; L'enseignement ou la formation en lien avec la construction, le bâtiment, l'architecture, l'urbanisme, le paysage.

Finances de ATELIER CLAVETTE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ATELIER CLAVETTE

INSEE

Tom Nacach

Président de SAS

Depuis la création (09 janvier 2026) · moins d'un an

Établissements de ATELIER CLAVETTE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

48400 VebronSiègeActif
999 434 269 00018 · ouvert le 05 janvier 2026 · NAF 7111Z

Documents juridiques de ATELIER CLAVETTE

INPI

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 janvier 2026

Certificat du dépositaire des fonds correspondant aux souscriptions avec en annexe la liste des souscripteurs

Dépôt du 09 janvier 2026

Copie des statuts

Dépôt du 06 janvier 2026

Certificat du dépositaire des fonds correspondant aux souscriptions avec en annexe la liste des souscripteurs

Comptes annuels de ATELIER CLAVETTE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ATELIER CLAVETTE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ATELIER CLAVETTE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ATELIER CLAVETTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ATELIER CLAVETTE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ATELIER CLAVETTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ATELIER CLAVETTE

BODACC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

15 janvier 2026Créations
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Mende
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2026-01-09 · Début d'activité : 2026-01-05

09 janvier 2026création
Date d'effet : 09 janvier 2026

Questions fréquentes sur ATELIER CLAVETTE

Quel est le numéro SIREN de ATELIER CLAVETTE ?

Le numéro SIREN de ATELIER CLAVETTE est 999 434 269. Le SIRET de son siège social est 999 434 269 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33999434269.

Qui dirige ATELIER CLAVETTE ?

ATELIER CLAVETTE est dirigée par Tom Nacach, président de sas.

Où se situe le siège social de ATELIER CLAVETTE ?

Le siège social de ATELIER CLAVETTE est situé Racoules, 48400 Vebron.