ATELIER CONCEPT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
ATELIER CONCEPT est une SARL immatriculée le 1er janvier 1990 sous le numéro SIREN 353 028 871. Son siège social est situé 33 rue des Docteurs Charcot, 42100 Saint Etienne. Elle est rattachée au code d'activité NAF 743A.
Fiche d'identité de ATELIER CONCEPT
INSEE- Dénomination
- ATELIER CONCEPT
- SIREN
- 353 028 871
- SIRET (siège)
- 353 028 871 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR79353028871Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 353 028 871
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 743A
- Date de création
- 01 janvier 1990
- Siège social
- 33 RUE DES DOCTEURS CHARCOT, 42100, SAINT ETIENNE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Finances de ATELIER CONCEPT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ATELIER CONCEPT
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de ATELIER CONCEPT
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 42100 SAINT ETIENNESiègeFermé
353 028 871 00013 · ouvert le 01 janvier 1990 · NAF 743A
Documents juridiques de ATELIER CONCEPT
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de ATELIER CONCEPT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ATELIER CONCEPT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ATELIER CONCEPT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ATELIER CONCEPT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
9 décisions de justice publiées en open data mentionnent ATELIER CONCEPT. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre
Décision du 05 mai 2026 · N° 26/00016
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, dELIBERE JUGEMENTS PCL
Décision du 16 avril 2026 · N° 2026L00272
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, rEFERES DELIBERE M. PASSAULT
Décision du 14 avril 2026 · N° 2026R00038
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre Procédures Collectives 1
Décision du 03 décembre 2025 · N° 2025009521
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, rEFERES DELIBERE M. PASSAULT
Décision du 07 octobre 2025 · N° 2025R00718
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, référés
Décision du 09 octobre 2024 · N° 24/00118
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Commerciale
Décision du 13 mars 2024 · N° 24/00263
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3e chambre civile
Décision du 29 janvier 2024 · N° 23/02424
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Commerciale
Décision du 24 janvier 2024 · N° 23/00999
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ATELIER CONCEPT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ATELIER CONCEPT
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1990
Questions fréquentes sur ATELIER CONCEPT
Quel est le numéro SIREN de ATELIER CONCEPT ?
Le numéro SIREN de ATELIER CONCEPT est 353 028 871. Le SIRET de son siège social est 353 028 871 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79353028871.
Où se situe le siège social de ATELIER CONCEPT ?
Le siège social de ATELIER CONCEPT est situé 33 rue des Docteurs Charcot, 42100 Saint Etienne.
ATELIER CONCEPT est-elle toujours en activité ?
Oui, ATELIER CONCEPT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ATELIER CONCEPT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ATELIER CONCEPT.
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