ATELIER CONCEPTION TECHNIQUE REALISATION
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 790 613 566, ATELIER CONCEPTION TECHNIQUE REALISATION est une SARL créée le 31 janvier 2013. Son siège social est situé Grande rue, 01990 Chaneins. L'entreprise déclare le code NAF 2512Z comme activité principale. Elle est dirigée par DANIEL RONGER, gérant.
Fiche d'identité de ATELIER CONCEPTION TECHNIQUE REALISATION
INSEE- Dénomination
- ATELIER CONCEPTION TECHNIQUE REALISATION
- SIREN
- 790 613 566
- SIRET (siège)
- 790 613 566 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR08790613566Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 790 613 566
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 2512Z
- Date de création
- 31 janvier 2013
- Siège social
- GRANDE RUE, 01990, CHANEINS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ATELIER CONCEPTION TECHNIQUE REALISATION
TRAVAUX DE CHAUDRONNERIE, MECANO SOUDURE, SERRURERIE.
Finances de ATELIER CONCEPTION TECHNIQUE REALISATION
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ATELIER CONCEPTION TECHNIQUE REALISATION
INSEEÉtablissements de ATELIER CONCEPTION TECHNIQUE REALISATION
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 01990 CHANEINSSiègeActif
790 613 566 00013 · ouvert le 05 décembre 2012 · NAF 2512Z
Documents juridiques de ATELIER CONCEPTION TECHNIQUE REALISATION
INPIComptes annuels de ATELIER CONCEPTION TECHNIQUE REALISATION
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ATELIER CONCEPTION TECHNIQUE REALISATION. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ATELIER CONCEPTION TECHNIQUE REALISATION
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ATELIER CONCEPTION TECHNIQUE REALISATION. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant ATELIER CONCEPTION TECHNIQUE REALISATION n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ATELIER CONCEPTION TECHNIQUE REALISATION n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ATELIER CONCEPTION TECHNIQUE REALISATION
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
- création
Date d'effet : 31 janvier 2013
Questions fréquentes sur ATELIER CONCEPTION TECHNIQUE REALISATION
Quel est le numéro SIREN de ATELIER CONCEPTION TECHNIQUE REALISATION ?
Le numéro SIREN de ATELIER CONCEPTION TECHNIQUE REALISATION est 790 613 566. Le SIRET de son siège social est 790 613 566 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08790613566.
Qui dirige ATELIER CONCEPTION TECHNIQUE REALISATION ?
ATELIER CONCEPTION TECHNIQUE REALISATION est dirigée par DANIEL RONGER, gérant.
Où se situe le siège social de ATELIER CONCEPTION TECHNIQUE REALISATION ?
Le siège social de ATELIER CONCEPTION TECHNIQUE REALISATION est situé Grande rue, 01990 Chaneins.
ATELIER CONCEPTION TECHNIQUE REALISATION est-elle toujours en activité ?
Oui, ATELIER CONCEPTION TECHNIQUE REALISATION est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 janvier 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ATELIER CONCEPTION TECHNIQUE REALISATION est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ATELIER CONCEPTION TECHNIQUE REALISATION.
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